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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

67783852e5fcd6312332e18b

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

#A0575 (avocat postulant) et Maître Albert TREVES, du barreau de Maseille (avocat plaidant) DEFENDERESSE A L’INTERVENTION FORCEE La société IMOP [Adresse 11] [Localité 12] représentée par Maître Lara

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2111799_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

mémoire, enregistrés respectivement le 20 décembre 2021 et le 2 juin 2022, l'association La Fédération des libres penseurs de Seine-et-Marne, représentée par son président en exercice et par Me Lara

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64cde6a3e5a2b5d969490d66

Appel

4 août 2023

4 août 2023

[Z] [Y] né le 14 janvier 1981 au Maroc, de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Billel Zekri, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, substitué par Me Lara Wissaad

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b690aacdc6046d47be31b7

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

qualité de liquidateur : SELARL [E] [N] représentée par Maître [Y] [N] [Adresse 2], COMMET en qualité de Commissaire de Justice : SELARL LHSW - COMMISSAIRES DE JUSTICE prise en la personne de Maître [F] Lara

Source officielle
TJ

JAF

6778627de5fcd63123334760

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 03 Janvier 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Lara

Source officielle
TJ

JAF

6778627ee5fcd63123334768

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE SÉPARATION DE [Localité 9] DU 03 Janvier 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Lara

Source officielle
CC

civ1

607940f19ba5988459c3fb23

Cassation

3 mars 1971

3 mars 1971

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, THEODORE VAN AERNSBERGER, DE NATIONALITE NEERLANDAISE, EST DECEDE A AMSTERDAM LE 30 AVRIL 1961, A LA SURVIVANCE DE LARA SABBATINI

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA00154_20220511

Admin. Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

A, représenté par Me Lara, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2102968 du 15 décembre 2021 du Tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 février 2021 du préfet

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a91a8ecdc6046d478ed40d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Monsieur [T] [S] DEMANDERESSES * SARL [G] [X], [Adresse 1] * SELARL [R], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL [G] [O], [Adresse 2], intervenant volontaire comparaissant par Maître David LARRAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf16

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

LARRAT & N.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a133

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

LARRAT & N.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7G-M2DF ----------------------- S.A.S. INVELACc/S.E

631add53f575634f1371eb1e

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

INVELAC, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] représentée par Me Olivier BOURRU avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me David LARRAT membre de

Source officielle
TJ

JAF1

68e556d50e2901d10fa34653

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

avocat plaidant DEMANDEUR D’UNE PART, ET : Mme [V] [J] épouse [I], née le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 8], région d’Artachat (Arménie) (99) demeurant [Adresse 10] représentée par Me Amelie LARRAN

Source officielle
CC

civ1

607940eb9ba5988459c3f9c8

Cassation

21 avril 1971

21 avril 1971

PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'AUX TERMES D'UN ACTE DRESSE LES 23 ET 27 DECEMBRE 1960 PAR Z..., NOTAIRE A TOULOUSE, DESMAS, LARRAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85064

Appel

4 septembre 2000

4 septembre 2000

Nature de l'arrêt : contradictoire APPELANT Maître A Ayant pour avoué la S.C.P RIVES PODESTA Ayant pour avocat la SCP LARRAT, du barreau de Toulouse INTIMEE SARL B Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd8513a

Appel

2 novembre 1999

2 novembre 1999

C... pour avoué la S.C.P CANTALOUBE FERRIEU C... pour avocat la SCP LARRAT, du barreau de Toulouse EXPOSE : Le 9 septembre 1994, M. le docteur Y... procédait à la clinique Z... à une opération mammaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mme Sonia Y..., épouse Z..., en son action dirigéec/Claude X

6253cd9dbd3db21cbdd93e25

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Représenté par Me Isabelle LARATTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1154 Monsieur Didier X..., ès qualités d'héritier de Madame Claude X..., décédée né le 22 Novembre 1949 à BOULOGNE BILLANCOURT

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67f750b06527a11effc4b6b3

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

CONFIRMATION Grosse délivrée le 09/04/2025 à Me Romain SINTES Me Nicolas LARRAT

Source officielle
TJ

CONT INF 10000 EUROS -JCP

6a0b5112cdc6046d471c1db0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT CIVIL DU 09 Avril 2026 AFFAIRE N° RG 26/00058 - N° Portalis DB3G-W-B7K-GV2N RENDU LE : NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX par: Président : Stéphanie CHARVILLAT, Magistrat Greffier : Malika LARAJ

Source officielle
TJ

CONT INF 10000 EUROS -JCP

6a0b5124cdc6046d471c1eb8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CIVIL DU 09 Avril 2026 AFFAIRE N° RG 26/00084 - N° Portalis DB3G-W-B7K-GV4B RENDU LE : NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX par: Président : Samah BENMAAD, Magistrat à titre temporaire Greffier : Malika LARAJ

Source officielle

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