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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862b4
12 juin 2002
12 juin 2002
Lucien, né le 18 Décembre 1923 à ORAN, domicilié à FARINOLE 20253 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré Monsieur LEMONDE, Président Monsieur WEBER, Conseiller Monsieur CALLOCH, Conseiller
Source officielleChambre 1
DTA_2303626_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Lebon-Mamoudy renonce à percevoir la part contributive de l'Etat à la mission d'aide juridictionnelle.
Source officielleChambre 1
DTA_2303627_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Lebon-Mamoudy renonce à percevoir la part contributive de l'Etat à la mission d'aide juridictionnelle.
Source officiellecomm
6079d3659ba5988459c58e0e
20 février 1985
20 février 1985
SALES CORPORATION LIMITED (LA SOCIETE PRITCHARD) S'EST ENGAGEE A APPORTER A LA SOCIETE COMPAGNIE CENTRALE D'ETUDES INDUSTRIELLES (LA SOCIETE COCEI), AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE COMPAGNIE LEBON
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68b88261d5a46e9090af94e7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
de la SCP LEGOND & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES Monsieur [L] [N] Représentant : Maître Claude LEGOND de la SCP LEGOND & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES C/ Monsieur [M] [
Source officielleChambre 2
DTA_2301217_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lebon-Mamoudy, avocate de M.
Source officielleChambre 3
DTA_2401854_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Lebon-Mamoudy, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2106327_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er novembre 2021, Mme C B, représentée par sa curatrice Mme A B, représentée par Me Leblond doit être regardée comme demandant au tribunal :
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f468
5 janvier 1978
5 janvier 1978
DU CODE CIVIL SE TROUVE PRIVE DE LA FACULTE D'EXERCER CONTRE LUI UNE ACTION SUBROGATOIRE ; ATTENDU QU'A LA SUITE DE LA COLLISION SURVENUE LE 24 JANVIER 1973 ENTRE DEUX VEHICULES CONDUITS, L'UN PAR LEBON
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea792a5b3e8ade13fa2
16 juillet 2024
16 juillet 2024
de la SCP LEGOND & ASSOCIES, Plaidant et Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 7 S.A.R.L.
Source officielleJLD
67463eecff0e70d9427b57ca
3 octobre 2024
3 octobre 2024
EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée par Me Valerie LEBON-KERGARAVAT, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.
Source officielleChambre 2
DTA_2500613_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Lebon-Mamoudy, avocate de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400989_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cabecas ; - les observations de Me Lebon-Mamoudy, avocate de M.
Source officielleChambre 3
DTA_2403432_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
charge de l'Etat le versement à Me Lebon-Mamoudy de la somme globale de 2 000 euros.
Source officielleChambre 3
DTA_2403694_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
charge de l'Etat le versement à Me Lebon-Mamoudy de la somme globale de 2 000 euros.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300023_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lebon, - et les conclusions de M. Ramin, rapporteur public, - aucune des parties n'étant présente ou représentée.
Source officiellecr
61372629cd58014677423688
4 avril 2002
4 avril 2002
.., Régis BB..., Dany Z..., Jean-Yves B..., Patrice CC..., Rémy Y..., Serge S..., Philippe E..., Fabien M..., Jean-Pierre Q..., Olivier N..., Gérard F..., Régis XX..., Claude ZZ..., Yvon K..., Joël Leconte
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00929
18 septembre 2024
18 septembre 2024
des enquêtes et des reportages, d'une manière habituelle'' tandis que le reporter-photographe est celui qui ''a pour tâche la prise de vues et la recherche de documents destinés à paraître avec une légende
Source officielle9ème chambre
6a0c609acdc6046d47307f05
7 mai 2026
7 mai 2026
Pascal AZNAR, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier MINISTERE PUBLIC Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 7 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500977_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Bastian, - les observations de Me Lebon-Mamoudy, avocate de MM.
Source officiellePage 19 sur 1289