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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007628800
19 juin 1989
19 juin 1989
X... assurait l'exploitation et qui a été fondé le 1er janvier 1977 a embauché dès le début de son activité un maître de manège salarié, qui assurait à plein temps les leçons d'équitation ; que si M.
Source officiellesoc
613720e2cd580146773ef326
26 janvier 1989
26 janvier 1989
X..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société à responsabilité limitée Anciens établissements Leroux ateliers constructions de Nantes, les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90028
19 décembre 2012
19 décembre 2012
née le 19 Avril 1935 ... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Monsieur Denis Y...
Source officielleChambre 6/Section 4
68e403e8681ed727f2a3ee10
6 octobre 2025
6 octobre 2025
06131 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZMJ6 Ordonnance du juge de la mise en état du 26 Mai 2025 La compagnie d’assurance SMABTP es qualité d’assureur des sociétés LES RAVALEURS FRANCILIENS, L’ENTREPRISE LEROUX
Source officielleChambre 3-4
S.A.S. CENTRALE D'ACHAT UBALDI, appelantec/Société ÉPARGNE FONCIÈRE
63d229a99b3c8605deec1d75
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CENTRALE D'ACHAT UBALDI Représentant : Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante Société ÉPARGNE FONCIÈRE, prise en la personne e son représentant légal
Source officielleChambre 5
686573dd72b7e1b6bf1d4a81
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DU [Adresse 1], représenté par son syndic de copropriété, le Cabinet FONCIA CHADEFAUX LECOQ S.A.S.
Source officielleJCP
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
LA RESIDENCE MIRABEAU,représenté par son syndic en exercice, la SARL CABINET LEDOUX. C/ S.C.I.
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68b5df64c1dca99f26392d22
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DE L’MMEUBLE SIS [Adresse 4] représenté par son syndic la société FONCIA FADEFAUX LECOQ exerçant sous l’enseigne FONCIA OLIVIER Représentant : Maître Bertrand CAHN de l’AARPI CAHN CHABANNE, avocats au
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
659f997e3328fa00087a26cc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LECOQ [Localité 12], exerçant sous l'enseigne ALBAX [Adresse 2] [Localité 1] Non comparante ni représentée à l'audience Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du
Source officielleRéférés
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9 juillet 2024
9 juillet 2024
représentée par Me Charlotte DESMON, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en exercice, la SARL CABINET LEDOUX
Source officielle3e chambre
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
GIBIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000021 - N° du dossier 180764 APPELANTS Monsieur [F] [V] Représentant : Me Marie pierre LEFOUR
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b895
6 octobre 1975
6 octobre 1975
SECOND MOYEN, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1234 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE, APRES AVOIR ENONCE QUE GELIN, VOITURIER, AVAIT ETE CHARGE PAR LA SOCIETE DES TRANSPORTS LEROUX
Source officielleChambre 3-4
S.A.S. CENTRALE D'ACHAT UBALDI, appelantec/Société ÉPARGNE FONCIÈRE
63d229a99b3c8605deec1d77
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CENTRALE D'ACHAT UBALDI, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante Société ÉPARGNE
Source officielleChambre 3-4
Vu le désistement d'appel de S.A.S. GEDECOM, appelantec/S.A
633d1f9362f5393e2eb4480b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
GEDECOM, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.A.S.
Source officielle1ère Chambre civile
64019e34546e3305deed5d65
5 octobre 2022
5 octobre 2022
RG N° : N° RG 21/02054 - N° Portalis DBVC-V-B7F-GZMH Madame [H] [V] Représenté par Me Olivier LEHOUX, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2022190 APPELANT Monsieur [J] [V] Représenté par
Source officielle1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110c3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
08 Octobre 2024 N° RG 24/01176 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EZS5 joint au dossier 24/1104 Monsieur [R] [V] Né le 28/07/1959 à ANKADINONDRY-MADAGASCAR retraité Représentant : Me Caroline LEROUX
Source officielleciv3
613723f2cd58014677410413
29 avril 2002
29 avril 2002
Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 février 1999 par le tribunal d'instance du 18e arrondissement de Paris, au profit : 1 / de Mme Leroux
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2205217_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mars 2022, Mme B A représentée par Me Dutheuil-Lécouvé, demande au tribunal d'annuler la décision du 25 février 2022 du centre d'accueil et
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02289_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Deux nouveaux mémoires présentés pour la commune de Saint Germain-en-Laye et la SCI Leco ont été enregistrés le 7 et le 10 septembre 2023. Ils n'ont pas été communiqués.
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT01769_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Ainsi que l’a jugé la Cour de justice de l’Union européenne par son arrêt du 14 juin 2007 rendu dans l’affaire C 445/05, Werner Haderer, ces dispositions désignent les leçons données par
Source officiellePage 19 sur 352
P.G.M. Lecourbe
03/07/2026
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LECOURTOIS, Jennifer
02/07/2026
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FAMILLE LECOURT
02/07/2026
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K94 LECOURBE
Cette société n'exerce aucune activité
02/07/2026
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LECOURTS SCI
02/07/2026
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