2022 par lequel le maire de la commune de Hyères Les Palmiers a modifié la réglementation de la circulation et du stationnement dans la partie privée ouverte à la circulation publique sur l'île du Levant

ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE du 21 Juillet 2022 N° RG 22/00761 - N° Portalis DBVY-V-B7G-G7F5 Appelante Mme [U] [O] épouse [X], demeurant [Adresse 1] Représentée par la SELARL LEVANTI

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 juin 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) MG Habitat, représentée par Me Levanti, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 juillet 2023 et 27 novembre 2023, M. et Mme A B, représentés par Me Levanti, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le titre

I..., acquéreur aura droit de passage avec chevaux et charrettes, concurremment avec les acquéreurs des autres parcelles se trouvant au levant et sud-ouest de la présente sur le passage de deux mètres

2025, Mme A B conteste l'avis de paiement du forfait de post-stationnement n° 21920050800014250018017017 du 27 janvier 2025 d'un montant de 23 euros au titre d'une infraction constatée 17 boulevard du Levant

Jacques X..., demeurant le Soleil Levant, A ... à Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale),

Raho X..., demeurant Bar "Le Levant", avenue Audéoud, à Toulon (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Pierrette X... née Z..., demeurant à Fourques sur Garonne (Lot-et-Garonne), "Au Levant

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Emile Z..., demeurant rue du Soleil Levant à Saint-Valéry-sur-Somme (Somme), en cassation d'un arrêt

Jacques X..., demeurant "le Soleil Levant A4", avenue des Rives à Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

de Houssen a accordé un permis d'aménager à la SARL Untere Breit en vue de la création de voiries et réseaux pour la réalisation d'un lotissement de quarante lots maximum sur un terrain situé rue du Levant

Ils soutiennent que l'arrêté est entaché d'erreur d'appréciation car le projet ne méconnaît pas l'article UD IV.1 du règlement du plan local d'urbanisme dès lors que l'accès direct au chemin du Levant

B C, représentés par Me Levanti, tendant à l'annulation de l'arrêté du 1er septembre 2021 par lequel le maire de la commune de Veigy-Foncenex a délivré un permis de construire à la SNC IP1R, en fixant

Par un mémoire enregistré le 31 mai 2023, Mme I et autres, représentés par Me Levanti, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Neosens au

Il est donc certain que ce n'est que par une erreur de plume que dans l'acte du 21 mai 1894, est évoquée une confrontation au couchant au lieu du levant.

reclassification ; Que la demande de la salariée porte sur une période antérieure au 1er septembre 1994 alors qu'elle disposait depuis la nouvelle convention collective applicable depuis le 10 janvier 2000 levant

CETARA SARL exerçant sous l'enseigne [Adresse 2] du Levant, prise en lapersonne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par

procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 31 juillet 2023 et le 5 avril 2024, le syndicat de copropriété de l'ensemble immobilier le Clos de Rochebrune, représenté par Me Levanti

B A, représenté par Me Levanti demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 juin 2021 par laquelle le directeur de l'établissement public foncier local des territoires Oise et Aisne a acquis