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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613721bdcd580146773f6bcf
23 septembre 1992
23 septembre 1992
section C), au profit : 1°/ de Me B..., demeurant à Paris (1er), ..., prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Chimie Production, 2°/ du GARP, dont le siège social est sis à Levallois-Perret
Source officiellesoc
6137265ccd58014677424f46
3 novembre 1994
3 novembre 1994
Ahmed Z..., ... (2ème), 2 / du Groupement Régional des ASSEDIC de la Régional Parisienne (GARP), ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellesoc
6137219fcd580146773f54ac
2 octobre 1991
2 octobre 1991
ses représentants légaux, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de Mme Andrée X..., demeurant ... à Levallois-Perret
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00554_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association U Levante a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 26 juillet 2021 par
Source officiellecomm
61372338cd58014677406fff
19 janvier 1999
19 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Levant company limited, 2
Source officiellecomm
61372231cd580146773faf9d
18 octobre 1994
18 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Le Soleil Levant", société à responsabilité
Source officielle1ère chambre
DTA_2101403_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
L'association U Levante demande au tribunal d'annuler cet arrêté. 2.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00429_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
3°) de mettre à la charge de l'association U Levante ou de l'Etat une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecr
61372694cd58014677426b84
6 décembre 2006
6 décembre 2006
Ascenseurs Legrand, 57, rue du Marais 59152 Tressin, - Otis, 4, place Victor Hugo 92400 Courbevoie, - Uffi, 35-37, rue de Rome, 75008 Paris, - Aura management, 20-24, rue Jacques Ibert, 92300 Levallois-Perret
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200020
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Cargo Services a fait pratiquer, le 11 juin 2009, une saisie-attribution entre les mains de la Caisse générale de sécurité sociale de la Guadeloupe (la Caisse) au préjudice de la société Médical du Levant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301208_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Un mémoire a été enregistré le 7 juin 2024 pour la communauté d'agglomération de la Riviera du Levant et n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107604_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
F D et Mme C D, représentés par Me Levanti, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la décision du 22 juin 2021 par laquelle le maire de la commune de Neuvecelle
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2308400_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
A, représenté par Me Levanti, conclut au rejet de la requête.
Source officielleSITE FEUCHERES
6876c3dce74401da7f360ca7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LE SOLEIL LEVANT. RCS [Localité 11] N° 824 677 033. C/ [F] [C] Le Exécutoire délivré à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 DEMANDERESSE Syndic. de copro.
Source officielle8ème - 3ème SSR
CETAT:CETATEXT000026856826
28 décembre 2012
28 décembre 2012
administrative ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'association U Levante est rejeté.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464382.20230217
17 février 2023
17 février 2023
Vu la procédure suivante : L'association " U Levante ", l'association " Défense du Mozzo ", M. F G, M. I H, M. E A, Mme M A, Mme J A, Mme D A et M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001197_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La SICA Union Vignerons Associés du Levant a présenté le 23 janvier 2017 une demande d'aide à l'investissement vitivinicole pour un équipement d'embouteillage.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310236
22 juin 2017
22 juin 2017
Le tout confine au nord un passage, au levant un chemin, au midi la maison ci-après, au couchant cour commune avec les époux E.... » ; que le 4ème lot de la donation-partage, dont il n'est pas contesté
Source officielle1ère chambre
DTA_2201217_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
L'association U Levante demande au tribunal de prononcer l'annulation de cet arrêté. 2.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201218_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
L'association U Levante demande au tribunal de prononcer l'annulation de cet arrêté. 2.
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