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14 114 résultats pour « Lorenzi-Martarello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a72

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

non mariés - Décision attaquée : no 15/00776 rendue par le Juge aux affaires familiales d'EVRY le 09 Novembre 2015 Appelant : Monsieur Wilfried Stephane X..., représenté et assisté de Me Elsa LORENZI

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f1588

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

la compagnie d'assurances UNION DES ASSURANCES DE PARIS (UAP), dont le siège social est à Paris (1er), 9, place Vendôme, prise en ses bureaux à Bastia (Corse), boulevard Paoli, cabinet de Monsieur LORENZI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

êt Olivieri et autresc/Italie

ECLI:CEDH:001-163862

Admin. suprême

20 mai 2016

20 mai 2016

Massimiliano VALIA 21/07/1975 Boves Giovanni Carlo PARENTE   16326/14 12/02/2014 Pasquale NAVIGLIO 15/05/1981 Casoria Giovanni Carlo PARENTE   16351/14 12/02/2014 Igor ZOCH 10/02/1974 San Lorenzo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc2bd3db21cbdd9467e

Appel

20 février 2019

20 février 2019

, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc2bd3db21cbdd9467f

Appel

20 février 2019

20 février 2019

, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, M.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69acad66cdc6046d47e28c8e

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Norbert DI LORENZO.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60964

Cassation

25 septembre 2025

25 septembre 2025

[M] [N], domicilié [Adresse 2], [Adresse 1], exerçant sous la dénomination commerciale Entreprise Lorenzo, a formé un pourvoi le 24 janvier 2025 contre le jugement rendu le 9 septembre 2024 par le tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2404254_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

s'agissant de la compétence de la juridiction administrative, la décision contestée émane de la caisse d'allocations familiales qui remplit une mission de service public ; - et les observations de Me Martello

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10035

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 12 JANVIER 2022 I - 1°/ La société Del Gaudio France, société anonyme, 2°/ la société Del Gaudio France, venant aux droits de la société La Nuova Lorenzi

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e95cdc6046d47cb7f14

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e324b9cdc6046d47a8c933

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e326a5cdc6046d47a8ea3f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e326cfcdc6046d47a8ed10

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e327efcdc6046d47a8fee8

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e399e5cdc6046d47b09b50

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c6efcdc6046d47b7acb2

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0f6485cdc6046d477d021f

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:118

CJUE

7 novembre 1973

7 novembre 1973

. # Gebrüder Lorenz GmbH vastaan Saksan liittotasavalta ja Land Rheinland-Pfalz. # Verwaltungsgericht Frankfurt am Mainin esittämä ennakkoratkaisupyyntö. # Asia 120/73. # Markmann KG vastaan Saksan liittotasavalta

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3be74cdc6046d47b3f701

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Minute signée par Monsieur Pierre FRIDRICI, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd94629

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BETTELANI, Vice-présidente placée près Monsieur

Source officielle

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