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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c21c

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

Représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour Assisté de Me Marie Pierre MOUSNY-PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea86

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

de Me Katherine Véra NENNSTIEL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 026830 du 24/ 11/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7640d808eb34e455734

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Octobre 1936 à [Localité 5] (85) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mehdi ABDALLAH de l'AARPI TRAINEAU ABDALLAH & HAZGUER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me Frédéric MALLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8997f

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

à la Cour assistés de Maître DESGREES DU LOU-MAILLARD, avocat au barreau d'ANGERS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8b4

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

V. par la Société CONNEX les cinq intimés, qui avaient lors de leur embauche été classés au coefficient 135 V, bénéficiaient du coefficient 140 V.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4c8

Appel

28 janvier 2011

28 janvier 2011

Thoma-Delaveau-Gaudeaux, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître François George, avocat au barreau de Troyes DEMANDEURS en première instance INTIMES devant la cour d'appel de Reims d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed6b

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

suivante par mise à disposition au greffe, ENTRE : Monsieur Philippe X..., né le 20 janvier 1964, demeurant " ... 87140 COMPREIGNAC, actuellement hospitalisé au CHS ESQUIROL 15, rue du Docteur macland

Source officielle
CA

6ème Chambre B

659e49bf55379800088473cf

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

, [Adresse 2] [Localité 5] Rep/assistant : Me Bertrand MAILLARD, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [R] [F] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201583

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Z..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6033df0d5df91d907ad085fa

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

1] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée par Me Olivier GASNIER de la SCP GASNIER TRONCQUEE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0351 INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a1f

Appel

16 novembre 2007

16 novembre 2007

IKA prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 91, rue Jean-Pierre Jean 57070 METZ VALLIERES Représentée par Maître Alain BEHR (Avocat au Barreau de NANCY) INTIMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e43

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Représenté par Me JEANNEL (Avocat au barreau de ST DIE DES VOSGES) C.G.E.A DE NANCY 101 avenue de la Libération BP 510 54008 NANCY CEDEX Représenté par Me Vincent LOQUET (avocat au barreau de NANCY) INTIME

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

661f660b2313f20008a52723

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

contentieux de la protection de [Localité 8] le 18 décembre 2023 (n° 23/02418) S.C.I. [11] représentée par la SAS [9] représentée par Mme [W] [J] [Adresse 2] [Localité 5] non comparante Intimés

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6684eb19a0de54ff609f8104

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Localité 18] le 09 février 2024 (n° 11-23-0242) Madame [L] [A] épouse [S] [Adresse 6] [Localité 1] non comparante Ayant pour conseil Me Emeric LACOURT, avocat au barreau des ARDENNES Intimées

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210574

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

l'audience publique du 28 mai 2019, où étaient présentes : Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Mainardi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200019

Cassation

10 janvier 2019

10 janvier 2019

l'audience publique du 29 novembre 2018, où étaient présents : Mme B..., conseiller doyen faisant fonction de président, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Mainardi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200353

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Sommer, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200672

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

([13]), dont le siège est [Adresse 7], 5°/ à la société [12], dont le siège est [Adresse 6], 6°/ au [9] ([9]), dont le siège est [Adresse 5], 7°/ à la caisse primaire centrale d'assurance maladie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6708c022445a086e2bcedd07

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

A cette fin, la société Marina Voyages, qui a complété sa requête par des écritures du 02 septembre 2024, fait valoir que, dans le dispositif de leurs conclusions d'intimés n°3 déposées devant la cour

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cdb05d6f7f678d4917c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

INTIMEE ---==oO§Oo==--- Suivant avis de fixation du Président de chambre chargé de la mise en état, l'affaire a été fixée à l'audience du 27 Mai 2024.

Source officielle

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