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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
65b20fbbc4cf860008dff5f6
24 janvier 2024
24 janvier 2024
et Matis High Tech ont la qualité de co-employeur de Madame [X] ; - Condamné solidairement les sociétés Essilor et Matis High Tech à payer à Madame [X] les sommes suivantes : o 37 2073 euros d'indemnité
Source officielleJ.E.X
67929575304ff28fe37e2a22
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MATYS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Kabaluki BAKAYA, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007902808
8 septembre 1995
8 septembre 1995
Mahé et M. Z...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
660e430c0740db0008fa934b
3 avril 2024
3 avril 2024
l'organisation de son travail et qu'elle ne se tenait nullement à disposition de la société Inter-Math.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
64b0e7f5c42a2105dbc59c0a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
II) Sur la demande en paiement de la société Matt Group La société Matt group demande la condamnation de la société Mami au paiement de la somme de 6 969,53 euros au titre du solde du marché.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104787_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Par un mémoire, enregistrés le 11 octobre 2023, la SCCV du Mané déclare accepter le désistement de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fd927e2503fb606e24d64bd
27 mai 2020
27 mai 2020
[S] [V] [Adresse 2] [Localité 3] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 4] représenté par Me Amandine GARCIA, avocat au barreau de PARIS, toque : G0407 INTIMEE SAS MATREX (MATREX PRODUCTIONS
Source officielleChambre 3-1
6690c71c0d808eb34e45535e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
- condamné la Sarl Room Mate Paris II à payer à la Sas Visiplus la somme de 1.800 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la Sarl Room Mate Paris II aux entiers dépens
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f24
16 février 2016
16 février 2016
Or nous déplorons : des retards constants des productions, des informations totalement erronées communiquées à notre client Maé Mahé, un suivi de qualité non respecté entraînant à chaque livraison des
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa2fe3cdc6046d47aa4eb6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 -- 2ème Chambre - N° RG : 2025P00656 SA SOCIETE ANONYME FONCIERE DE LA ROUBINEYRE C/ SARL MATAR DEMANDERESSES * SA SOCIETE ANONYME FONCIERE
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008219504
11 janvier 2006
11 janvier 2006
, de ConchylesPots, de Crapeaumesnil, de Lassigny, de RoyesSurMatz, M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2001525_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 12 janvier 2024, la commune la Ferté Macé déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300260
5 mars 2014
5 mars 2014
en résolution de la vente et en dommages-intérêts ; que la société Mate a assigné en garantie la société Aviva assurances ; que les deux instances n'ont pas été jointes ; que la société Mate a été condamnée
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01158_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
La SCI Matis relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.
Source officielleCh. 9 REFERES
67f6e13ca9d5adc260626d73
8 avril 2025
8 avril 2025
ROLF MATZ ARCHITECTURE C/ S.A.S.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006673
25 juillet 2007
25 juillet 2007
Vu la décision en date du 14 octobre 1998 par laquelle le Conseil d'Etat statuant au contentieux a décidé qu'une astreinte était prononcée à l'encontre de l'association syndicale des Mattes du Bas Médoc
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01087
9 décembre 2014
9 décembre 2014
X... que sur le pourvoi incident relevé par Mme Y..., en sa qualité de liquidateur de la société civile immobilière ABP des Mathes (la SCI ABP des Mathes) ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d1c
25 septembre 2017
25 septembre 2017
EDEN MATHS d'un montant de 1 727, 88 € ; - le 6 mai 2014, sous le libellé « salaire avril 2014 », un virement émanant de la SARL EDEN MATHS d'un montant de 1 727, 88 € ; - le 17 juin 2014, sous le libellé
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008069258
15 janvier 2001
15 janvier 2001
MATA demeurant ... ; M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402d
1 juin 2018
1 juin 2018
impérieuse d'acquérir de la SCI Mata ne lui est pas apparue avant la sommation de comparaître devant le notaire.
Source officiellePage 19 sur 2489