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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 5
69734a69cdc6046d47679df4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Greffier, lors des débats : Monsieur Maxime MARTINEZ ARRÊT : - contradictoire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
679331cc31df9338379d271f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Maxime Martinez ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6711faa27603bf88a188458b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[X] [J] pour exercer une activité dans le domaine des travaux publics, toutes prestations de services dans le domaine du transport de matériaux et de marchandises et accessoirement des travaux de bâtiment
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06bbd0451e8318d0ead3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
- signée par Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par Maxime Martinez, Greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4eme Chambre Section 1
62d2549e04878e0603bc5aaf
15 juillet 2022
15 juillet 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [A] [F] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Maître Maxime
Source officielle4eme Chambre Section 1
62d2549f04878e0603bc5ab1
15 juillet 2022
15 juillet 2022
* COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE Madame [N] [U] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Maître Maxime
Source officielle4eme Chambre Section 1
62d2549f04878e0603bc5ab3
15 juillet 2022
15 juillet 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [F] [K] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Maître Maxime
Source officielle4eme Chambre Section 1
62d254a004878e0603bc5ab5
15 juillet 2022
15 juillet 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [Z] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Maître Maxime
Source officielle4eme Chambre Section 1
62d254a004878e0603bc5ab7
15 juillet 2022
15 juillet 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [K] [X] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Maître Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6c
14 janvier 2015
14 janvier 2015
La SAS Irrijardin, vendeur, est débitrice d'une obligation de délivrance d'une marchandise conforme, et exempte de tout vice, envers l'acheteur M. X..., et ne le conteste d'ailleurs pas.
Source officielleChambre sociale 4-6
68fb977e11af6ba0065f383b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
fixe les limites du litige, est ainsi libellée : « Madame, ['] En effet, le 1er mars 2022, votre supérieur hiérarchique vous a demandé d'aller aider vos collègues du rayon bébé à installer la marchandise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00889
7 mai 2014
7 mai 2014
congés, organise les opérations commerciales et sur les points de vente, réalise et organise les procédures d'ouverture, de fermeture, de contrôle des caisses et des astreintes, gère le flux des marchandises
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0912DEC005310699
12 septembre 2002
12 septembre 2002
poursuites et le placement du requérant en détention provisoire Le 9 mai 1997, une étudiante de l’Université « La Sapienza » de Rome fut frappée par une balle de pistolet pendant qu’elle marchait
Source officielleMEE Civil Contentieux
6a0b9180cdc6046d4720b61c
18 mai 2026
18 mai 2026
barreau de LISIEUX Monsieur [Z] [N] de nationalité Française, né le 13 mai 1987 à [Localité 5] (93) demeurant [Adresse 9] représenté par Me Florence VALLANSAN, avocat au barreau de LISIEUX, Me Yoni MARCIANO
Source officielle4ème Chambre
6789f3b2c2a5bdff9702ff16
16 janvier 2025
16 janvier 2025
supérieure à 1,8m et 'de l'autre côté au niveau poutre, l'arrosage ne pourra être efficace' ; - au niveau de l'ancien sas de réserve : 'volume incomplètement protégé en réserve : respecter la hauteur maxi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00071
11 janvier 2012
11 janvier 2012
la fonction d'adjoint ; que les fiches de correspondance permettent de constater qu'il prenait des initiatives notamment quant à la gestion du personnel ; qu'il est ainsi noté " j'ai fait attendre au maxi
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0605JUD003448509
5 juin 2012
5 juin 2012
Le 29 août 2007, le requérant fut arrêté en flagrant délit par les gardiens d’un supermarché de Bucarest alors qu’il essayait de soustraire des marchandises cachées dans son sac-à-dos. 8.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201812
22 novembre 2012
22 novembre 2012
. ; que la société AGF, assureur de cette dernière, a versé à celle-ci une indemnité comprenant, outre la valeur du fonds stipulée dans une promesse de vente du 26 septembre 2005, le montant des marchandises
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6788a225b815c30a4df70b04
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Maxime Martinez, greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6788a228b815c30a4df70b36
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Maxime Martinez, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire, présent lors de la mise à disposition.
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MARCHAND, Maxime
29/05/2026
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MARCHAND, Maxime
09/05/2026
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MARCHAND, Maxime Teddy
17/04/2026
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Marchand, Maxime, Romain
22/03/2026
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MARCHAND, Maxime, Alexis, Guillaume
20/02/2026
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