Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MAZIERES, Président Monsieur RICHARD, conseiller Madame MESLIN, conseiller Greffier, lors des

, de graissage, de nettoyage, d'entretien ou de réparation d'un appareil de levage, en l'espèce Jean-Paul B... et Jean-Claude A... ; "2°) omis d'organiser une formation pratique et appropriée en matière

dernier était placé, en ce qui concernait ses fonctions relatives à la gestion du personnel, sous l'autorité du chef du personnel central de la société ; qu'il en résultait qu'il ne disposait en la matière

cohérente sept familles de métiers disposent chacun d'un responsable des ressources humaines qui, selon les organigrammes des ressources humaines, disposent de compétences et d'une autonomie en matière

MAZIERES, assisté de K.

MAZIERES, assisté de C. IZARD lors de l'audience et de K. DJENANE lors de l'audience. Nous, P.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Monsieur MAZIERES, Président Monsieur RICHARD, Conseiller Madame THEVENOT, Conseillère, appelée d'une autre

administrative d'appel de Paris a rejeté son recours dirigé contre le jugement du 31 mai 2007 par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé sa décision du 22 janvier 2007 rejetant la demande de Mlle Maricris

[C] [X], notifié à l'intéressé le 8 avril 2025 à 14h57 ; Après avoir entendu Me Laure MASSIERA en sa plaidoirie ; AVONS RENDU ce jour l'ordonnance publique et réputée contradictoire suivante :

faits antérieurs au décret du 10 avril 1996 est nécessairement obsolète ; il résulte de l'article 1er susvisé du décret du 15 avril 1912 que l'addition de produits chimiques est formellement et de manière

suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Andrée X..., demeurant ... à Pagny-sur-Moselle (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Toul, en matière

MAZIERES, assisté de I. ANGER MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis le 16 juillet 2024.

MAZIERES, assisté de I. ANGER, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis par écrit.

UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05532 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSV3 MINUTE: 24/1419 Nous, Elsa MAZIERES

AUX FINS DE MAINLEVÉE D’UNE MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT N° RG 24/05499 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSQJ MINUTE: 24/1416 Nous, Elsa MAZIERES

MAZIERES, assisté de I. ANGER MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis le 09 juillet 2024.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE La Troisième Chambre Civile du Tribunal judiciaire de Pontoise, statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en premier ressort assistée de Anaële MAZZIERI-SARKISSIAN

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE La Troisième Chambre Civile du Tribunal judiciaire de Pontoise, statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en premier ressort assistée de Anaële MAZZIERI-SARKISSIAN