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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
662b4406fe25450008314d2a
25 avril 2024
de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jean-manuel SERDAN, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE S.A.
6ème chambre 2ème section
6654cf67f31ecb9d932752b0
2 mai 2024
MALAM FF&E SOLUTIONS [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Bruno AGID, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0211 S.A.S.U.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2101971_20241112
12 novembre 2024
29 juin 2022, le grand port maritime de Marseille, représenté par Me Cabanes, demande au tribunal : 1°) de condamner les sociétés Evere, Urbaser environnement, BTPS Méditerranée, Idéal travaux et Malet
1ère chambre
DTA_2001784_20230523
23 mai 2023
En 2015, la SCI Marem a acquis une maison d'habitation en Martinique.
4ème Chambre
DTA_1905192_20221130
30 novembre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 3 avril 2020 et 24 mars 2021, la SAS Spie Batignolles Malet, représentée par Me Gillet, conclut : 1°) au rejet de la requête et de la demande formulée par
2eme Chambre Section 2
617092b244564f1a151e0a58
4 février 2014
2] Représentée par Me Franck MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Yves SINSOLLIER, avocat au barreau de NARBONNE Monsieur [S] [M], es qulité d'héritier
4e Section - 2e Chambre
DTA_2403385_20260409
9 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier, d’une part, que le bâtiment en litige est situé dans le champ de visibilité de l’immeuble sur cour conçu par Robert Mallet-Stevens 7 rue Mechain, dont les façades, les
JCP REQUETES
6802c5c27195250be0ae94a7
4 avril 2025
RAYNAUD-SENEGAS, Commissaires de Justice Associés, demeurant [Adresse 1], Vu les pièces produites à l’appui de la requête, Attendu qu’il y a urgence à autoriser la SCP Emmanuel FERES - Alexandre MALE
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301240
24 octobre 2012
toiture ; que la société Concept Elian a appelé en garantie la société Cornillet, couvreur, la société Ardosa, fournisseur des ardoises, et la société Générali Belgium, assureur produit de la société Maxem
soc
6079b1a49ba5988459c52c21
11 mai 2000
notification par voie postale est, à l'égard de celui à qui elle est faite, la date de la réception de la lettre ; Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a notifié à la société entreprise Malet
Chambre 6/Section 3
6633d41cc0d3e3fe99d13a5e
TRINITY ASSURANCES Représentant : Me Julien MALLET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0905 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, François DEROUAULT
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007940696
30 décembre 1996
Vu la requête enregistrée le 23 avril 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Maléké Y... demeurant chez M.
Cour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92262
9 avril 2015
né le 14 Août 1948 à NIMES (30000) ... 30900 NIMES Représenté par Me Julien MALLET de la SCP NOVAK-SIMON-MALLET, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL
6253c916bd3db21cbdd872f5
10 janvier 2005
CERA Christian X... représenté par la SCP MALET Paulette Aurélie Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ SA MBK INDUSTRIE représentée par la SCP RIVES PODESTA Pierre X... représenté par la SCP
61372360cd58014677408f9a
15 juillet 1999
Mallet, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'URSSAF de la Vienne, les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:C310394
1 octobre 2020
La SA Entreprise Malet.
civ2
6137214ecd580146773f2b14
29 octobre 1990
social est sis à Nice (Alpes maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit : 1°) de la Banque Neuflize Schlumberger Mallet
civ1
60794c119ba5988459c4488f
14 octobre 1981
SUR LES DEMANDES DE MISES HORS DE CAUSE : ATTENDU QUE LA SOCIETE LEFORT-FRANCHETEAU, LA SOCIETE LECOUVEY-MALLET, MM. Z... ET X..., A...
6253c9b1bd3db21cbdd890be
30 janvier 2007
représenté par la SCP MALET CONFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
4e Chambre A
615e0e20c25a97f0381f5276
18 décembre 2014
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Odile Mallet, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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