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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100812
22 juin 2017
D... déclare avoir lui-même été victime d'un accident dans cette salle de sport, suite à la rupture du câble de la « machine de tirage à nuques » qu'il utilisait, il n'a cependant pas été témoin de l'accident
10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008005220
18 février 1998
protestation ; Considérant, en premier lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que l'attribution à vingt-cinq familles, occupants sans titre d'habitations dans le lotissement "Taukua" à Taiohae (île de Nuku-Iva
Cour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856ce
9 octobre 2001
travail la preuve libre, que cependant cette liberté de la preuve s'inscrit dans les principes généraux relatif à l'administration de la preuve, rappel étant fait de la règle " testis unus, testis nullus
6253c88dbd3db21cbdd859c2
Mars 2008 M. le Procureur de la République, le 04 Mars 2008c/Monsieur Z
6253cb03bd3db21cbdd8cab3
11 décembre 2008
Aotman C..., quant à lui, ne présentait pas de plaie saignante, mais des douleurs à la nuque. À l'audience devant le Tribunal, Rachid Z... maintenait qu'il ne conduisait pas.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201911
19 novembre 2009
le Fonds de garantie s'accordent pour le fixer à la somme de 11.900 ; - souffrances endurées : Evaluée à 3,5 sur 7, en tenant compte de l'agression initiale, de la suture de la plaie profonde de la nuque
ECLI:FR:CCASS:2009:C200626
9 avril 2009
déclaration intentionnelle concernant mon état de santé ou ma situation professionnelle entraîne la nullité de l'assurance » ; que si l'expert relève que Monsieur X... « en raison de douleurs de la nuque
soc
61372436cd58014677413a08
5 novembre 2003
Victor Nunues Pereira, demeurant Maison Pachépékoua, 64130 Garindein, 64 / de Mme Gracianne Officialdeguy, demeurant 23, rue des Frères Barenne, 64130 Mauleon Soule, 65 / de Mme Annie Paris, demeurant
2ème chambre
DTA_2102729_20231121
21 novembre 2023
B A, alors surveillant pénitentiaire au sein de la maison d'arrêt d'Auxerre, a déclaré avoir été blessé au niveau de la nuque le 29 décembre 2019 par trois détenus qui auraient jeté sur lui un bac de cuisson
1ère Chambre
DTA_2400065_20250708
8 juillet 2025
CM du 16 janvier 2010, la société Pacific Petroleum et Services (PPS) a été autorisée à occuper, pour une durée de neuf ans, divers emplacements du domaine public aéroportuaire dans les îles de Hao, Nuku
AFFAIRES COURANTES
69b82580cdc6046d47de3d0a
9 janvier 2025
2021 et 2022 qui font apparaître un revenu imposable moyen sur les deux années de 2028 € mensuels ; Qu'il avait un patrimoine net de 150 000 € et devait en outre rembourser un prêt auprès de la Banque NUGER
4e chambre civile
671b35832edfb0b58c05ed49
24 octobre 2024
Societe Générale société absorbante, d'une part et le Crédit du Nord et ses filiales (societe marseillaise de crédit (smc), banque courtois, banque tarneaud, banque laydernier, banque rhone-alpes, banque nuger
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-116002
18 décembre 2012
Avant d’être identifié, l’intéressé dut se dévêtir et passer entre des agents qui le frappèrent sur la nuque, le dos, les fesses.
ECLI:CEDH:001-158664
21 octobre 2015
Il saisit Michael Takin par la nuque et D. le saisit par l’épaule afin de le faire pivoter et le faire sortir de la cellule.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c21cc27cf28f909662
10 octobre 2025
Main-nuque non obtenu... Main-bouche obtenu... En rotation interne, rétropulsion et flexion du coude : limitation avec distance pouce-C7 = 39 cm c/ 14 cm à gauche...'
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2501007_20251107
7 novembre 2025
Elle soutient que : - elle s’est présentée le 11 janvier 2020 au centre hospitalier de Châteauroux après avoir présenté une douleur intense à la nuque ; le centre hospitalier de Châteauroux a conclu
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2401246-2579117
17 juin 2008
Deux policiers les auraient forcés à s’allonger par terre en leur appuyant sur la nuque.
Tribunal Foncier
6914846a4322238c089c2e28
1 octobre 2025
] [R] ; elle est décédée le 16 février 2022 à PAPENOO (acte numéro 14) en laissant pour enfants : [B] [KF] [OA] né le 28 février 1971 à PAPEETE (acte numéro 382) [Z] [A] [OA] né le 31 janvier 1977 à NUNUE
Ch.protection sociale 4-7
697311abcdc6046d476259f2
22 janvier 2026
Paradoxalement, alors que l'abduction active est notée 110°, le mouvement main-nuque est obtenu ce qui requiert une abduction active comprise entre 120 et 140°.
CTX PROTECTION SOCIALE
67a3d1977fb573af3160959a
14 janvier 2025
En l'espèce, Monsieur [J] a été victime d'un accident de trajet le 8 septembre 2020 dans les circonstances suivantes un véhicule a heurté le sien à l'arrière- siège des lésions : genou droit, nuque, cervicale
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