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927 résultats pour « Nugues »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100812

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

D... déclare avoir lui-même été victime d'un accident dans cette salle de sport, suite à la rupture du câble de la « machine de tirage à nuques » qu'il utilisait, il n'a cependant pas été témoin de l'accident

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008005220

Admin. suprême

18 février 1998

18 février 1998

protestation ; Considérant, en premier lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que l'attribution à vingt-cinq familles, occupants sans titre d'habitations dans le lotissement "Taukua" à Taiohae (île de Nuku-Iva

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856ce

Appel

9 octobre 2001

9 octobre 2001

travail la preuve libre, que cependant cette liberté de la preuve s'inscrit dans les principes généraux relatif à l'administration de la preuve, rappel étant fait de la règle " testis unus, testis nullus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859c2

Appel

9 octobre 2001

9 octobre 2001

travail la preuve libre, que cependant cette liberté de la preuve s'inscrit dans les principes généraux relatif à l'administration de la preuve, rappel étant fait de la règle " testis unus, testis nullus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mars 2008 M. le Procureur de la République, le 04 Mars 2008c/Monsieur Z

6253cb03bd3db21cbdd8cab3

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

Aotman C..., quant à lui, ne présentait pas de plaie saignante, mais des douleurs à la nuque. À l'audience devant le Tribunal, Rachid Z... maintenait qu'il ne conduisait pas.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201911

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

le Fonds de garantie s'accordent pour le fixer à la somme de 11.900 ; - souffrances endurées : Evaluée à 3,5 sur 7, en tenant compte de l'agression initiale, de la suture de la plaie profonde de la nuque

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200626

Cassation

9 avril 2009

9 avril 2009

déclaration intentionnelle concernant mon état de santé ou ma situation professionnelle entraîne la nullité de l'assurance » ; que si l'expert relève que Monsieur X... « en raison de douleurs de la nuque

Source officielle
CC

soc

61372436cd58014677413a08

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Victor Nunues Pereira, demeurant Maison Pachépékoua, 64130 Garindein, 64 / de Mme Gracianne Officialdeguy, demeurant 23, rue des Frères Barenne, 64130 Mauleon Soule, 65 / de Mme Annie Paris, demeurant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102729_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

B A, alors surveillant pénitentiaire au sein de la maison d'arrêt d'Auxerre, a déclaré avoir été blessé au niveau de la nuque le 29 décembre 2019 par trois détenus qui auraient jeté sur lui un bac de cuisson

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400065_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CM du 16 janvier 2010, la société Pacific Petroleum et Services (PPS) a été autorisée à occuper, pour une durée de neuf ans, divers emplacements du domaine public aéroportuaire dans les îles de Hao, Nuku

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82580cdc6046d47de3d0a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2021 et 2022 qui font apparaître un revenu imposable moyen sur les deux années de 2028 € mensuels ; Qu'il avait un patrimoine net de 150 000 € et devait en outre rembourser un prêt auprès de la Banque NUGER

Source officielle
CA

4e chambre civile

671b35832edfb0b58c05ed49

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Societe Générale société absorbante, d'une part et le Crédit du Nord et ses filiales (societe marseillaise de crédit (smc), banque courtois, banque tarneaud, banque laydernier, banque rhone-alpes, banque nuger

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116002

Admin. suprême

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Avant d’être identifié, l’intéressé dut se dévêtir et passer entre des agents qui le frappèrent sur la nuque, le dos, les fesses.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-158664

Admin. suprême

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Il saisit Michael Takin par la nuque et D. le saisit par l’épaule afin de le faire pivoter et le faire sortir de la cellule.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e9e7c21cc27cf28f909662

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Main-nuque non obtenu... Main-bouche obtenu... En rotation interne, rétropulsion et flexion du coude : limitation avec distance pouce-C7 = 39 cm c/ 14 cm à gauche...'

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501007_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Elle soutient que : - elle s’est présentée le 11 janvier 2020 au centre hospitalier de Châteauroux après avoir présenté une douleur intense à la nuque ; le centre hospitalier de Châteauroux a conclu

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2401246-2579117

Admin. suprême

17 juin 2008

17 juin 2008

Deux policiers les auraient forcés à s’allonger par terre en leur appuyant sur la nuque.

Source officielle
TJ

Tribunal Foncier

6914846a4322238c089c2e28

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

] [R] ; elle est décédée le 16 février 2022 à PAPENOO (acte numéro 14) en laissant pour enfants : [B] [KF] [OA] né le 28 février 1971 à PAPEETE (acte numéro 382) [Z] [A] [OA] né le 31 janvier 1977 à NUNUE

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

697311abcdc6046d476259f2

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Paradoxalement, alors que l'abduction active est notée 110°, le mouvement main-nuque est obtenu ce qui requiert une abduction active comprise entre 120 et 140°.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a3d1977fb573af3160959a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En l'espèce, Monsieur [J] a été victime d'un accident de trajet le 8 septembre 2020 dans les circonstances suivantes un véhicule a heurté le sien à l'arrière- siège des lésions : genou droit, nuque, cervicale

Source officielle

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