+grosse) ME vacheron (ccc+grosse) ME PIRAS(ccc+grosse) EURL BURNICHON(ccc+grosse) DEMANDERESSE : S.A.R.L.

1 CCC DOSSIER + 2 CCC EXPERT + 1 CCC à Me [C] + 1 Fe et 1 CCC à Me [N] + 1 Fe et 1 CCC à Me [J] + 1 Fe et 1 CCC à Me [K] + 1 CCC à Me [D] + 1 CCC à Me [G] + 1 CCC à Me [E] + 1 CCC à Me [U] + 1 CCC à Me

décembre 1982, un groupe de banques ayant pour agent la société Allied Bank of Texas et comprenant, outre cette société, cinq autres établissements de crédit dont la société Crédit Commercial de France (CCF

LE : - CE + CCC à Me Isabelle LE FLOCH-CHAPLAIS - CCC à Me [F] [U], à Me [D] [H] et à Me [L] [P] Suivant acte sous seing privé en date du 07 juillet 2022, Monsieur [Y] [N] et Madame [C] [V] ont donné

judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 Meaux Représenté par Madame Gaëlle HOMAND, Substitut du procureur de la République, d'une part.

Minute N° 2024/384 N° RG 24/00386 - N° Portalis DBXU-W-B7I-H3F7 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le 1 CCC à Me BALI - 9 1 CCC à Me EUDE - 4 2 CCC au service des expertises 1 CCC à la

MME [GG] [TTT] [GG] [XXXXX] présent Appt 602 MLLE [SS] [MMM] présent Appt 427 MME [CCC] [TTT] présent Appt 208 M.

que l'arbitre ne soit pas tenu de les révéler, les parties devant faire preuve d'un minimum de curiosité, et d'autre part que le délai au-delà duquel la forclusion pour contester l'indépendance ou l'impartialité

le CCAS de [Localité 3] aux entiers dépens.

, d’autre part, la somme de 3 248,51 € pour les funérailles.

/3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTAUBAN PÔLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 N° RG 23/00099 - N° Portalis DB3C-W-B7H-D5AQ NAC : 88C N° minute : Notification le : CCC par LRAR à : . SARL [4] .

X..., agissant en qualité de liquidateur des SNC SGF, IGP et CCE, sociétés en nom collectif, 3 / M. X..., agissant en qualité de liquidateur de MM. B... et C..., 4 / M.

RG 22/03607 - N° Portalis DBYS-W-B7G-LXKI ------------- [L], [U], [P] [Y] C/ [W], [H], [J] [N] épouse [Y] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CCC

, DÉFENDEURS : Monsieur [Z] [E] 55 rue du Breil 44100 NANTES non comparant Madame [H] [Y] 55 rue du Breil 44100 NANTES non comparante D'autre part Dont le Juge des Contentieux de la Perotection

A l'audience du 10 octobre 2024, aucune partie n'a comparu, ni personne pour elle ; que les demandeurs n'ont fourni aucun motif légitime justifiant leur défaut de comparution; que l'assignation est

N° RG 23/01142 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MLWI PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00461 N° RG 23/01142 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MLWI Copie : - aux parties en LRAR URSSAF d’Alsace (CCC +

CC..., aux droits des consorts DD..., et de M. B..., Mme veuve CCC..., MM. Christophe, Fabrice et Philippe D..., MM. Jean et Alain S..., Mme ZZ..., la société Marignan Habitat, M.

X... a créé, en 1981, la société Conseil construction machines dont il est devenu l'associé et le gérant ; qu'en 1985 il a vendu ses parts à la société New Mat et a démissionné de ses fonctions ; qu'il