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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
66a9d39305566a2f16fd87b5
29 juillet 2024
SSP MEDITERRANEE [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Marianne MALBEC de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE Le VINGT NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE
Chambre 02 DIVORCES
67f432824e0040aa37362d9c
7 avril 2025
Adresse 12] [Adresse 4] [Localité 7] de nationalité Française née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 8] représentée par Me Cecile BISCAINO, avocat au barreau d’AVIGNON substituée par Me Clémence MARINO-PHILIPPE
civ3
613721bfcd580146773f6ce9
4 novembre 1992
Philippe, Adolphe A..., 2°) Mme Lucie, Gilda A..., née Z..., demeurant tous deux ... à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi
6137223ecd580146773fb664
5 octobre 1994
Philippe Y..., demeurant ... à Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise), 2 / Mme Annick X..., demeurant ... (Haute-Savoie), 3 / la société Chabert, dont le siège est ...
613721ebcd580146773f8bb5
21 juillet 1993
Philip, épouse X..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre), au profit de M.
613721d7cd580146773f7fe2
3 mars 1993
Philippe X..., demeurant ...
61372253cd580146773fc0f8
16 novembre 1994
Z..., Stéphane, Michel Arque, demeurant à Paris (4e), 28, rue du Pont Louis Philippe, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
3ème chambre A
62c7ca8acb8dca058e3e7c89
7 juillet 2022
ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 07 Juillet 2022 APPELANTE : Société MIRACO [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Quatrième Intérêts Civils
6781707d6d34da2cbdcd9622
9 janvier 2025
DB2H-W-B7I-ZDUL Jugement du : 09 Janvier 2025 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LYON Notification le : 09/01/2025 expédition à Me Philippe
Chambre 1-3
68f3229b48e010cf6a8cd5bd
17 octobre 2025
ROBINSON Société COREPAC-MAS PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul RENAUDOT Me Jean-Luc MARCHIO Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Me
PPP Contentieux général
65aebc4d54a01215df762fc1
8 janvier 2024
TEL CAR’S - Expéditions délivrées à SASU TEL CAR’S - FE délivrée à Me Philippe MILANI Le 08/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 JANVIER
4e chambre civile
686767077c03803a32c272a1
3 juillet 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
3e Chambre A
6031e9c2dca68a230692ee6f
7 juin 2018
SARL HOME AZUR Grosse délivrée le : à : Me Jean Philippe A... Me Martine B...
Cour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89327
15 mars 2007
née le 16 Décembre 1944 au LIBAN ... 78150 LE CHESNAY représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD assistée de Maître Philippe CHAULET, Avocat au Barreau de PARIS INTIMEES ***************
1re chambre 2e section
6538b4417ffc2c8318ee0248
24 octobre 2023
[V] [H] et Mme [C] [H] situés [Adresse 2] à [Localité 8] (95), comprenant une maison d'habitation dite '[Adresse 9]', une maison de gardien et un jardin entourant la maison, le tout cadastre section AB
6253c957bd3db21cbdd87fe5
16 mars 2006
BRYLINSKI et Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseillers.
2ème CH - Section 1
64422a06d2fa6fd0f80405c5
20 avril 2023
de Marc MAGNON et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Marc MAGNON, Conseiller Madame Joëlle GUIROY, Conseillère
Référés Premier Président
68709b82123db6632de31724
10 juillet 2025
Le 13 septembre 2021, les époux [X] ont ainsi visité la maison vide.
Contentieux général Proxi
679aa43be9a46d1f5a7699f9
14 janvier 2025
-LE FLAMANT ROSE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marion LACOME D'ESTALENX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sabine NGO, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.
6253c925bd3db21cbdd8762d
10 mars 2005
BRYLINSKI, Conseiller, et Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller.
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