Z..., née Y..., demeurant ... ci-devant, et actuellement ... à 1640 Rhode Saint-Genèse (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile

En application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Dans ce procès-verbal, l'agent verbalisant déclarait que la voiture conduite par la requérante avait brûlé un feu rouge le 31 mai 1988 à 8 h 15 dans la direction Rhode-St-Genèse-Hal.

première comparution du 1er décembre 1986 ; que par lettres des 15 octobre 1987, 30 octobre 1987, 10 avril 1988 il a avisé le juge d'instruction qu'il choisissait Me Constant, Me Manville, enfin Me Rhodes

application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Octobre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

[X] et la société Rhodia Opérations, aux droits de laquelle vient la société Vencorex France, le 3 juillet 2008, par lequel les parties renonçaient à tout recours l'une envers l'autre pour quelque raison

rapport que l'objectif qui a prévalu est d'empêcher toute nouvelle implantation qui pourrait faire obstacle au libre écoulement des eaux, qu'il s'agisse des champs d'expansion des crues du ruisseau du Rhoin

ET Z..., TOUS DEUX INGENIEURS DES MINES DE LA SARRE ET DEMEURANT EN REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE, ETAIENT CONVENUS D'ACQUERIR DES PARCELLES DE TERRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE RHODES (DEPARTEMENT

dans la procédure ; * 2/ Sur la demande en paiement de la société GUIAL : Attendu que la société GUIAL produit une expertise non contradictoire, datée du 6 octobre 1999, établie par la société RHODIA

de 2. 700 francs payés comptant, hors la comptabilité du notaire ; qu'elle a acheté l'année suivante, à la même personne, par acte du 31 décembre 1976, trois parcelles situées à Quillan lieudit « la Rhode

    On 9 December 1997 the Rhode Island District Court issued letters rogatory which, so far as relevant, read as follows: “... the United States District Court for the District of Rhode Island

Liliane, née E..., demeurant ensemble à Rhodes (Moselle), Ferme de Sainte-Croix, en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1987 par la cour d'appel de Metz, au profit de : 1°) Le Syndicat des copropriétaires

Rhodes, ran a shelter for dogs and cats in Bőny (Hungary). Ms Rhodes speaks Hungarian; her daughter does not.

WALGENWITZ, Président de chambre, et Mme RHODE, Conseillère, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience.

application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Décembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Brignoles a retiré le permis de construire tacite qu'elle a obtenu en vue de la réalisation de deux bâtiments collectifs créant 45 logements sur la parcelle cadastrée section AR n° 378, située 3 rue des Rhodes

Emmanouil Minas, est un ressortissant grec né en 1951 et résidant à Rhodes. Il a été représenté devant la Cour par M e   I.   Pantelidis, avocat au barreau de Rhodes. A.

répression des fraudes, en vertu de l'article 48 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, à effectuer des visites et des saisies dans les locaux des entreprises Sogea, Caroni, Rabot-Dutilleul, Fourre et Rhodes

les autorités internes pour déni de justice (arrêt de dernière instance : TF 1C_307/2017) et déposé une action administrative visant à faire condamner la commune de Speicher et le canton d’Appenzell Rhodes-Extérieures

[I] Née le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 13] et de Monsieur [S] [B] Né le [Date naissance 8] 1986 à [Localité 15] lesquels se sont mariés le [Date mariage 5] 2014 à [Localité 12], Etat du Rhode