NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jocelyne Y..., demeurant à Paris (13e), ..., 2 / Mme Rolande

.. s'est également porté caution à concurrence de 2 000 000 francs du remboursement de l'ouverture de crédit que cette même banque avait consentie le 11 septembre 1992 à la SCI 23-27 ter, rue Louis Rolland

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 22 juin 2004), que M. et Mme X... et la société Kornog (les consorts X...), associés de la société La Rotonde

électrique ; qu'il y a donc matière à réduction du total du devis de la somme de 35 469, 17 francs ; " alors que, en invoquant l'existence d'une double indemnisation du fauteuil roulant électrique

général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GUEZ Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 1991, qui, après relaxe de Romano

Roland Y... ; - si M. Y... a toujours nié les faits, il a été dans l'incapacité d'expliquer pourquoi sa petite-fille l'accuserait, sans motif, d'agressions sexuelles ; qu'à décharge, M.

été condamné au comblement de passif à hauteur de 5 millions de francs et qui mentionne effectivement que la juridiction était alors composée de Michel Eicher, président, assisté de Victor Y... et de Roland

Roland X..., ingénieur-conseil de la société CBR : un total de 16 terminaux-points de vente identiques et leurs logiciels et un matériel d'appel automatique, les logiciels spécifiques sur le site central

mesure de fournir le nom ; "que, bien au contraire, il résulte du témoignage circonstancié et réitéré de Philippe Y... qu'Alain X... avait, au cours du mois de janvier 1994, à la veille du départ de Roland

Roland C..., demeurant 74890 Bons-en-Chablais, 4°/ de M. Roland E..., demeurant ..., 5°/ de M. Roger E..., demeurant 1, place Alexandre Moret, 74100 Annemasse, 6°/ de M.

suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er novembre au 31 décembre 1998, l'URSSAF a notifié, le 4 novembre 1999, à la société Razel Ducler Rogard

d'appel a admis la « nécessité d'éviter un accès au logement par des escaliers ou en étage sans ascenseurs (…) pour les premiers temps suivant l'accident du travail, en raison de l'usage d'un fauteuil roulant

X... fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'en ne recherchant pas, comme elle y était pourtant invitée, si la proximité de la rocade du Jaret n'était pas de nature, en raison

Marius Z... est décédé le [...] ; que, par acte notarié du 3 avril 2008, ses héritières, à savoir sa fille née du premier mariage, Mme Rollande Z..., et sa troisième épouse Mme E...

Roland, Y... Gilles, Z... Annick, épouse HAMELIN, A...

-18.097, M 20-18.099, N 20-18.100 et P 20-18.101 contre quatre arrêts rendus le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans les litiges les opposant à la société Kuehne + Nagel road

], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 20-18.092 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel road

], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 20-18.091 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel road