CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fbb
20 février 2006
CABALE EURL GERCO TP représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Jean-Luc X... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Y... épouse X... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT SA SMABTP
6253caa7bd3db21cbdd8ba95
6 mai 2008
représenté par la SCP DESSART- SOREL- DESSART Z... C... épouse Y...
1ère Chambre
6970d19fcdc6046d471cf890
20 janvier 2026
VS/OC COPIE OFFICIEUSE EXPEDITION à - SCP SOREL & ASSOCIES -SCP GERIGNY & ASSOCIES EXPEDITION TJ LE : 20 JANVIER 2026 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE
2ème chambre
670f58644ad0d5ee7d7e5e08
3 octobre 2024
barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [D] [X], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sabine SUSPLUGAS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Gilles SOREL
3ème chambre
660e43200740db0008fa9693
3 avril 2024
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 23/04441 - N° Portalis DBVI-V-B7H-P4WN - 3ème chambre Affaire : [W] [C] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE
civ1
613720e3cd580146773ef38d
10 mai 1989
B..., demeurant à Alençon (Orne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1986 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Jacques X..., demeurant à Sorel
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10868
22 octobre 2025
d'appel de Rennes (7e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Serfa Ouest, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], représentée par la société [J]-Soret
Chambre Commerciale
6785fdaae1c1941b1ee98105
9 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 7] N° RG 24/00749 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G6ZC Copies le : 09/01/25 à La SCP SOREL & Associés Me
6253cad3bd3db21cbdd8c357
23 juin 2008
BARRIE SCI PROMOTION ARTISANALE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Clarice X...épouse Y...
6253cbdfbd3db21cbdd8e82c
5 octobre 2011
représentée par la SCP DESSART SOREL DESSART Marc Z...
4e Chambre A
6036537d8d18e3b475ba097a
12 novembre 2015
Le lot 1 est occupé par la société Sorevie Gam qui y exploite une clinique.
2 ème Chambre
DTA_2204966_20231123
23 novembre 2023
et l'aile Goche et entre les deux corps de l'aile Soret. 38.
6253c93dbd3db21cbdd87af8
27 décembre 2005
Octobre 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/3392 Mme BALIAN SARL X... représentée par la SCP MALET C/ CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL
6253c956bd3db21cbdd87fc0
24 janvier 2006
Luc Y... représenté par la SCP BOYER-LESCAT- MERLE Odile Z... représentée par la SCP BOYER-LESCAT- MERLE C/ Bernard A... représenté par la SCP SOREL-DESSART- SOREL Société MAAF ASSURANCES représentée par
6253c97bbd3db21cbdd88788
12 juin 2006
représentée par Me Bernard DE LAMY Alain X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Marie Chantal DE Y... épouse X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Philippe Z... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL
6253ca58bd3db21cbdd8ac51
30 janvier 2008
représentés par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Société CREDIT LYONNAIS représentée par la SCP NIDECKER PRIEU- PHILIPPOT JEUSSET SCP VITANI- BRU représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210233
21 mars 2019
Petit, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Sorep , société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 25000 Besançon, défenderesses à la cassation ; Vu la communication faite au procureur
Chambre 9
69d040e6cdc6046d47096298
3 avril 2026
CD SOLS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Philippe SORET de la SCP SORET-BRUNEAU, avocats au barreau du MANS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social
6253c961bd3db21cbdd8823c
21 mars 2006
21/03/2006 ARRÊT No 06/109 NoRG: 05/03320 Décision déférée du 10 Mai 2005 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 04/653 VERGNOLLE Fabrice MARIOTTI représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Xavier X.
6253c994bd3db21cbdd88b11
7 septembre 2006
Entreprise BERTRAND X... représentés par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ SAS JEAN LAFFORGUE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE SA BREMAUD PRODUCTIONS représentée par Me Bernard DE LAMY confirmation
Page 19 sur 135