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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c56
14 novembre 2006
14 novembre 2006
Il fait valoir que ses supérieurs hiérarchiques n'ont pas été inquiétés, alors que leur responsabilité était également engagée dans cet incident.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65a62c6b448a370008a720d6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
- signé par Jacques LE VAILLANT, Président et par Sylvie MOLLÉ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a79
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : DU 20 Novembre 2007, contradictoire et mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Sylvie
Source officielle1re chambre civile
62ce638d9a20ce9fcf1268a5
12 juillet 2022
12 juillet 2022
membre de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE ***** Nous, Michel PETIT, Président de Chambre, agissant en qualité de magistrat de la mise en état, assisté de Sylvie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02444
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Mme Sylvie X... a régulièrement fait appel de cette décision.
Source officielleChambre 1/Section 2
659851a3b972daea122dcfa7
21 décembre 2023
21 décembre 2023
vestiaire : 254, Me Affef BEN MANSOUR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : DEFENDEUR JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Tiphaine SIMON, juge de la mise en état, assistée aux débats de Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca4
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Mme Sylvie Z...
Source officielle3e chambre sociale
6440d7ffe704a005d1ed6ff8
19 avril 2023
19 avril 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 MAI 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05972 APPELANTE : Madame [Z] [K] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sylvie
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a3f
28 avril 1998
28 avril 1998
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux Z... ont consenti à leur fils Alain et à son épouse Sylvie A... un bail rural portant sur un fonds de 38 hectares 16 ares 31 centiares ; que, postérieurement
Source officielleCour d'Appel
E REFERE 17 Décembre 2013 Madame Sylvie X...divorcée Yc/Monsieur Bertrand Y
6253ccb2bd3db21cbdd90faf
17 décembre 2013
17 décembre 2013
DOSSIER N 13/ 00026 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 17 Décembre 2013 Madame Sylvie X...divorcée Y... c/ Monsieur Bertrand Y... Monsieur Victorin Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Sylvie V... épouse U... Michel W... Eliane XX...
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd9199c
31 juillet 2014
31 juillet 2014
RG N : 14/ 00029 AFFAIRE : Sylvie X...
Source officielle3ème Chbre Cab B4
69d7fc98cdc6046d47af4bce
9 avril 2026
9 avril 2026
La demanderesse fait valoir que le bail civil a pris fin le 30 juin 2024.
Source officielle3ème Chbre Cab B4
69d7fc9bcdc6046d47af4be1
9 avril 2026
9 avril 2026
La demanderesse fait valoir que la convention d'occupation du domaine public a pris fin le 30 juin 2024.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
678f382c06f4e91c5f36c436
20 janvier 2025
20 janvier 2025
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie
Source officielleChambre 1/Section 2
661824bb4e82250580d1f960
8 avril 2024
8 avril 2024
par Me Valérie GARCON, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 22 DEFENDEUR JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Tiphaine SIMON, juge de la mise en état, assistée aux débats de Madame Sylvie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201635
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Y... font valoir que :- les actes de renouvellement des hypothèques conventionnelles sur les biens saisis sont nuls pour défaut de pouvoir du notaire, ce qui entraîne par voie de conséquence la nullité
Source officielle2ème chambre 2ème section
65b0127eb98137c17478d2fb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Elle fait valoir, pour l'essentiel, que : - M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6618cefb7935f50008be4073
11 avril 2024
11 avril 2024
PHILIPPE [H] - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 11 AVRIL 2024 N° RG 22/01800 - N° Portalis DBV4-V-B7G-INEV JUGEMENT DU
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01551
25 septembre 2013
25 septembre 2013
alors, selon le moyen, que ne constitue pas une faute grave le fait isolé que constitue le vol par une salariée ancienne n'ayant fait l'objet d'aucun reproche antérieur, d'un pull-over déchiré d'une valeur
Source officiellePage 19 sur 795