Z..., éleveur de chiens à Tangry (62) pour infractions aux règles de la facturation telles que prévues par l'ordonnance du 1er décembre 1986; qu'il résulte des termes mêmes de la plainte de l'Administration

retard et par document manquant pendant 90 jours, à communiquer à la société Secafi les documents suivants : Comptes annuels de reporting analytiques 2021, 2022, 2023 et budget initial 2024 issus de Tango

Copie authentique délivrée à : - Me Tang, le 17.04.2024.

Par un acte de kafala adoulaire du 26 juin 2023, homologué par un jugement du tribunal de première instance de Tanger (Maroc) du 1er août 2023, Mme D, ressortissante française, et M.

de Toussus-le-Noble, bâtiment 221 à Toussus-le-Noble (78117), l'Aéroclub de l'Ouest Parisien, dont le siège est à l'aéroport de Toussus-le-Noble, bâtiment 232, à Châteaufort (78117), la Société Golf Tango

barreau de LYON, [T] [Z] né le 16 Avril 1986 à [Localité 2] (GUINEE-BISSAU) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative, présent à l'audience, assisté de son conseil Me Fama TANGI

Il résulte des débats et des pièces produites que': - [B] [X] a été engagé en qualité d'ingénieur pour participer au projet de liaison ferroviaire à grande vitesse entre les villes de TANGER et KENITRA

juridictionnelle de [Localité 9] Ayant pour conseil Me Marion THERY, Avocat au barreau de Paris, #C2350 DÉFENDERESSE Madame [M] [J] épouse [L] [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour conseil Me Arlette TANGA

C soutient que la cour administrative d'appel de Marseille : - a inversé la charge de la preuve et commis une erreur de droit en jugeant que les sommes provenant des sociétés Major D (A) et Rezo Tango

QUE, SAISIE PAR LA DAME VEUVE SUZZONI D'UNE CONTESTATION RELATIVE A L'INDEMNITE AFFERENTE AU FONDS DE COMMERCE QUE L'INTERESSEE EXPLOITAIT A TANGER ET DONT LA VALEUR D'INDEMNISATION AVAIT ETE FIXEE A 15

REMEMBREMENT AUX TROIS COMMUNES SUSMENTIONNEES QU'A TITRE EVENTUEL ET NE PRECISE PAS QUELLES PARTIES DU TERRITOIRE DE CES COMMUNES SERONT INCLUSES DANS LES OPERATIONS DE REMEMBREMENT DE LA COMMUNE DE LU TTANGE

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 19 octobre 1994), que la société Derruder, commissionnaire en douane, a déposé le 15 janvier 1990 au bureau des Douanes du Havre, pour le compte de la société Tang

Y..., décrite au catalogue comme une " importante statuette de dame de qualité (Fat Lady) en terre cuite ", présentée comme étant d'époque Tang (restauration) et dont l'estimation figurant au catalogue

A demande au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) d'enjoindre, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, aux autorités consulaires françaises à Tanger de lui délivrer

Tang Qu X..., ... ; Mme Y... demande au président de la section du Contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 3 septembre 1992 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal

Antoine Simeone, 64 / de Mme Lysiane Tang Feral, 65 / de M. Francis Thomas, 66 / de M. François Verret, 67 / de M.

Conseil d'Etat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : - de suspendre l'exécution de la décision en date du 9 août 2004 par laquelle le consul général de France à Tanger

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 août 2023, la Société Polynésienne d'Intervention Electro - mécanique et Frigorifique (SPIEMEF), représentée par Me Tang, demande au juge