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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb29
20 mai 2008
20 mai 2008
représenté par Me TESNIERE, avoué assisté de Me MARIN, avocat au barreau de COUTANCES INTIMEE : Madame Marie- Rose Z... épouse A... ...
Source officielleService des référés
6965547fcdc6046d47108984
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DEMANDEURS Monsieur [B] [L] [Adresse 4] [Adresse 15] [Localité 7] Monsieur [U] [I] [Adresse 3] [Localité 6] Monsieur [F] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Virginie TESNIÈRE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2eb
22 juillet 2008
22 juillet 2008
représenté par Maître Nadine MELIN de la SCP TESSONNIERE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, Demandeur au recours à l'encontre de deux offres faites par le Fonds d'indemnisation des victimes de
Source officielle3ème chambre
DTA_2101703_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 juin 2021 et 14 mai 2024, Mme B A, représentée par le cabinet Tessonniere Topaloff Lafforgue Andreu et Associé, agissant
Source officielle3ème chambre
DTA_2100913_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mars 2021, Mme B A, représentée par le cabinet Tessonniere Topaloff Lafforgue Andreu et Associé, agissant par Me Macouillard, demande au tribunal
Source officielle3ème chambre
DTA_2101989_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
A B, représenté par le cabinet Tessonniere Topaloff Lafforgue Andreu et Associé, agissant par Me Macouillard, demande au tribunal, dans le dernier de ses écritures : 1°) de condamner l'État à lui verser
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60782
25 juin 2026
25 juin 2026
[T] [Z], domicilié à [Adresse 2], exerçant l'activité d'exploitant agricole en tant qu'entrepreneur individuel sous le numéro de Siret 420 601 155 00013, 3°/ la société Du Clos de Tesnières, exploitation
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2601389_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 24 mars 2026 : - le rapport de Mme Hoenen, magistrate désignée, - les observations de Me Tessonnière, représentant M.
Source officielle1ère Chambre civile
64379d8e9477fe04f5cc6363
12 avril 2023
12 avril 2023
prise en la personne de son représentant légal assistée de Me Christophe SOURON, avocat au barreau de CAEN Représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 6924 Le
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8901b
30 janvier 2007
30 janvier 2007
représentée par Me TESNIERE, avoué assistée de Me VALERY, avocat au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 02 Novembre 2006 tenue, sans opposition du ou des avocats, par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad1d
14 février 2008
14 février 2008
TESNIERE, avoué assisté de Me Jean LEPRIEUR, avocat au barreau de COUTANCES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1b8
26 février 2008
26 février 2008
représentée par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assistée de Me AUGER, avocat au barreau de CAEN Monsieur Dominique Z... ... 76520 YMARE représenté par Me TESNIERE, avoué assisté
Source officielleRétention_recoursJLD
63d22a7e9b3c8605deec1f4c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[D] [X], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Perrine TEISSONNIERE, avocat de X se disant M.
Source officielleRétention_recoursJLD
64a6606abbd03a05db9652da
5 juillet 2023
5 juillet 2023
T] [X] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [U] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Perrine TEISSONNIERE
Source officielleRétention_recoursJLD
6811b372893ab038bd465ff9
29 avril 2025
29 avril 2025
régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet du [Localité 2], régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [W] [T] alias [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Perrine TEISSONNIERE
Source officielleRétention_recoursJLD
6719e4fc5857dd64cbdaa54a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Vu l'absence du Préfet du Var, régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [P] X SE DISANT [E] alias X SE DISANT [E] [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Perrine TEISSONNIERE
Source officielleRétention_recoursJLD
660f94fea40f8b0008cb755d
4 avril 2024
4 avril 2024
[I] [M], régulièrement convoqué , Vu la présence de Me Perrine TEISSONNIERE, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89624
13 septembre 2007
13 septembre 2007
d'ayant-droit de son père Monsieur Marcel X..., né le 26 octobre 1926 et décédé le 10 août 1992 ... ... 38260 LA COTE ST ANDRE Comparante et assistée de Me MELIN substituant Me Jean Paul TEISSONNIERE
Source officielle3ème chambre
DTA_2000184_20250220
20 février 2025
20 février 2025
B A, représenté par Me Teissonniere, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme totale de 30 000 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter de la date de réception
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e517c8cdc6046d47d22a30
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Gérard ARNAULT Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier lors des débats et du prononcé : Farida KOBBI Ministère public auquel
Source officiellePage 19 sur 66
CEPE DE LA TESSONNIERE CENTRALE EOLIENNE DE PRODUCION D'ENERGIE DE LA TEISSONNIERE
09/07/2026
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FERME EOLIENNE DE MAISONTIERS-TESSONNIERE
18/06/2026
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LES TESSONNIERES
06/03/2026
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CEPE DE LA TESSONNIERE CENTRALE EOLIENNE DE PRODUCION D'ENERGIE DE LA TEISSONNIERE
21/08/2025
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LE PARC DE LA TESSONNIERE
12/08/2025
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