Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE DE L'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur [C] [O] faisant fonction de président d'audience et Maître

Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, ATTENDU qu'à la date du 02/07/2025, l'entreprise ci-après nommée la SAS METS L'USINE a régularisé une déclaration de cessation des paiements au greffe du Tribunal de Céans

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE DE L'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur, [G], [I] faisant fonction de Président d'Audience et Maître

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE DE L'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur, [G], [H] faisant fonction de Président d'Audience et Maître

Thibaut Venceslas et Habib Guénolet A, élisant domicile ... ; MM.

Thébault, rapporteur. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Thébault, conseiller ; - les conclusions de Mme Therby-Vale, rapporteure publique ; Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

DEMANDEURS Monsieur [OP] [J] [Adresse 2] [Localité 47] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocats au barreau de BORDEAUX, Maître Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELARL

Y...est né Thibaud le 14 janvier 2011 ; qu'un juge aux affaires familiales a fixé sa résidence habituelle chez le père et organisé au profit de la mère un droit de visite et d'hébergement et fixé le montant

Thibaud Y..., pris en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire des sociétés Apex Aircraft et Apex industries, 2°/ à la société Ceapr, société par actions simplifiée, dont le siège

représentée par Me Julien TAMPÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0320 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Noémie DAVODY, Vice-présidente assistée de Madame Agnieszka PIATKOWSKA-THÉPAUT

Localité 2] [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 5], DÉFENDEUR - attente Collégiale Débats en audience publique le 10/02/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Thibaut

L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Julie FERTIL, greffière, Statuant sur l'appel formé le 04 Octobre 2023 à 15h46 par Me Irène THEBAULT

ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Monsieur Clotaire DUMETZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Thibaut

Un enfant, Thibaut né le 8 avril 1999, est issu de cette union. Le 17 avril 2003 Monsieur X... présenta une requête en divorce sur le fondement de l'article 242 du code civil.

DURANCE-THIBAULT, S.A.S.U.

Vu le pourvoi, enregistré le 1er avril 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la COMMUNE DE SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES (Seine-et-Marne), représentée par son maire ; la COMMUNE

[Localité 8], -ne pas avoir conseillé à la cliente de solliciter un permis de construire modificatif lorsqu'a été connue la rétractation de la société Thiebault [Localité 8].