AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie des Vernis Valentine, société anonyme dont le siège social est ...

ARRET No 13/ 024 du 08 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Valentin X... (MINEUR) Laura X... (MINEURE) Floriane X... (MINEURE) Mathis X...

BNP PARIBAS LEASE GROUP prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Serge MIMRAN VALENSI de la SELARL MIMRAN VALENSI SION, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE G.I.E.

X... a été engagé par l'EARL Valentin et Coste en vertu d'un contrat de retour à l'emploi conclu pour une durée déterminée de 18 mois, à compter du 17 janvier 1994 ; que, pendant la dernière période du

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 27 mars 2025 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Edgard COPET, Juge Madame Ariane GABRIC, Juge Assistés aux débats de Madame Valentine

Signé par Alexandra BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Valentine MATTHIEU, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.

Localité 3] Chambre 3 cab 03 C N° RG 24/08490 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Z4RQ Notifiée le : Expédition à : la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-[Localité 5] ET ASSOCIÉS - 193 Me Valentin

composé lors des débats et du délibéré du 21 mai 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Madame Ariane GABRIC, Juge Madame Anne-Marie DELVALLEE, Juge Assistés aux débats de Maître Valentine

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 1984), que la société Etude Valentin avait emprunté les fonds nécessaires à l'acquisition de lots dans un immeuble auprès de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valentine X...

Julien Valentin Taylor X... Mme Marie-Jeanne Y...

ACCORD D’ADAPTATION RELATIF A LA REPRISE PAR LES PEP CBFC de la MARPA « Les Valentines »

Par une décision du 16 avril 2024 le département de la Haute-Marne les a informées du rejet de leur offre et de l'attribution du lot n° 2 au groupement d'entreprises Valenti-Fior.

Valentin MANENT - Rejet

à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 avril 1998), que Mme Y..., masseur kinésithérapeute, a le 22 mars 1990, acquis de Mme Valentin

[Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement au centre de retention administrative d'[Localité 2] Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Comparant et assisté de Maître Valentin

Adresse 11], pris en la personne de son syndic en exercice, la société VALIERE CORTEZ SYNDIC DE COPROPRIETE, société par actions simplifiée [Adresse 12] [Adresse 13] [Localité 7] représenté par Maître Valentin

[X] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Serge MIMRAN-VALENSI de la SELARL MIMRAN-VALENSI - SION, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [B] [J] [G] [E] [S] [Adresse 4] [Adresse

[R] [U] assuré [Numéro identifiant 1] Représentant : Me Jacques-antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Elsa VALENZA, avocat au

MJ [I] Copie exécutoire délivrée le : 22 Janvier 2026 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Serge MIMRAN-VALENSI Décision déférée à la Cour : Jugement