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1 889 résultats pour « Yamina »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 3

678177916d34da2cbdcdb009

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Janvier 2025 N° RG 24/00470 - N° Portalis DB22-W-B7H-RWKB DEMANDEUR : Monsieur [I] [E] [D] [R] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 11] (62) [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Maître Yasmina

Source officielle

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CC

cr

6137251ccd5801467741b0f4

Cassation

5 janvier 1989

5 janvier 1989

Yasmina, épouse A... 2- X... A... Monji 3- X... A... Ridha 4- X... A... Monia 5- A... Boubaker Z... 6- A... Eddaouia C... 7- A... Bachira C... 8- A... Aïcha D...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200015

Cassation

8 janvier 2009

8 janvier 2009

Hakim, Badr et Karim X... et de Mlle Ouafae X..., Mme Z..., Mme A..., Mme Yamna B..., épouse X..., M. et Mme Z..., en qualité de représentants légaux de Mlle Yasmina Z... et M. Yassine Z..., M.

Source officielle
TJ

JAF

67f04e1402fc178212f876c3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

2022/4414 du 28/07/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le à Me Marie COLOMBEAU le à Me Yasmina

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

678b43b1c6ad78dd9cf0d482

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

SOCIETE NOUVELLES ETUDES EDITIONS PUBLICITE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Yasmina MECHOUCHA, avocat au barreau de PARIS, toque : D0071 ORDONNANCE DE FIXATION (déféré) Sur une

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fddf725dad6a897fe30f7d2

Appel

9 juillet 2018

9 juillet 2018

Yacine II..., M. Marcel JJ..., Mme Mireille KK... titulaire de l'aide juridictionnelle totale, M.

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

69d814e0cdc6046d47b12bd8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR ORDONNANCE du 09 Avril 2026 N° RG 26/00301 - N° Portalis DB2F-W-B7K-FYS5 Mme [Z] [T] veuve [S] Nous, Yasmine SCHREIBER, vice-présidente au

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00148

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

X..., où il se trouvait à côté de la moto Yamaha R1 ; que ce véhicule est une moto cross non immatriculée, ne possède pas de certificat d'immatriculation et qu'aucune facture d'achat n'a été saisie ; que

Source officielle
CC

cr

6137260bcd580146774228a5

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

véhicule 405 sur un chemin privé au lieu-dit " Clundero " en la commune de Roudiuallec, lorsque, parvenu à l'intersection formée avec le CD 1, axe prioritaire, il refusait la priorité à une motocyclette Yamaha

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01774

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

____ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° A 15-19.150, C 15-19.152, D 15-19.153, E 15-19.154, F 15-19.155 formés par la société Yamaha

Source officielle
TJ

2ème Chambre

697493bccdc6046d47889c65

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

YAMAHA ASSURANCE YAMAHA ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 4] représentée par Me Pierre Emmanuel PLANCHON, avocat au barreau de MARSEILLE substitué

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b581fd6229a4e58a5a90

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A l'audience du 14 décembre 2023 la SCI YAMIJO, représentée, soutient oralement les termes de son assignation.

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CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a20f

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

YAMAHA ASSURANCES BV Formule exécutoire : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 29 OCTOBRE 2007 APPELANTS : d'un

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CA

ETRANGERS

652e260392ba098318768443

Appel

14 octobre 2023

14 octobre 2023

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Yasmina BELKAID, Conseillère

Source officielle
CC

soc

613723c7cd5801467740e03a

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yamina Sabrina X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007838677

Admin. suprême

25 avril 1994

25 avril 1994

Vu la requête enregistrée le 1er juin 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Yamina X..., demeurant Traverse Bonne Herbe, Saint Pierre les Aubagne (13400) ; Mme X... demande

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53853

Admin. suprême

11 juillet 1997

11 juillet 1997

Kamel Hachemi, M me Yamina Hachemi, épouse Setti, M.   Abdelkrim Hachemi, M. Ghania Hachemi, M.

Source officielle
CC

civ2

61372173cd580146773f3dd2

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

(Nord), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants Nora, Yamina Z..., née le 8 mai 1985 à Ris Orangis et Belkhacem, René Z... né le 19 janvier 1979 à Nice

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

67ef6e2147c7caf29d4c4f79

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Célia Sadek, avocat au barreau de Lille avocat constitué substitué par Me Yamina

Source officielle
CC

civ1

60794e1f9ba5988459c48d76

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Mme Yamina X... et M.

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