Youssef Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1997 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de Mme Hélène X..., épouse Z..., demeurant

: 03 Avril 2026 N° RG 26/00268 - N° Portalis DB32-W-B7K-DBLMI NAC : 78F JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION DU 03 AVRIL 2026 DEMANDEUR : Monsieur [Z] [T], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Youssef

1ERE CHAMBRE CAB A AFFAIRE N° RG 23/02264 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O6ZO JUGEMENT SUR REQUETE CONJOINTE AFFAIRE : [I] [W] [O] épouse [R], [K] [V] [R] C/ Grosse délivrée à Me YOUSSEF

2023, une compatriote, Mme D, titulaire d'une carte de séjour temporaire alors en cours de renouvellement, bénéficiaire d'un contrat à durée indéterminée et mère d'un enfant de nationalité française, Youssef

Youssef X..., demeurant chez M. Y... Ait Lhassaine, 500 Le Grand Mail, escalier B, Font Del Z... à Montpellier (34080) ; M.

Tassadit, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Youssef et Sonia, MAHDID Djouli, MAHDID Athman, parties civiles, contre

conclu le 6 avril 1988, en sachant que cette intervention devait faciliter une escroquerie ou servir à l'action délictueuse dont s'agit"; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Michel A... et Youssef

Youcef, demeurant ..., 8 / de M. Z...

Youcef- contre un arrêt de la 13ème chambre B de la cour d'appel de PARIS en date du 10 octobre 1986 qui, pour quatre infractions fiscales à la législation sur l'impôt frappant les jeux automatiques, l'a

(YOUCEF), CONTRE UN ARRET RENDU LE 25 MARS 1977 PAR LA COUR D'ASSISES DE L'ALLIER QUI, POUR ASSASSINAT ET COMPLICITE D'ASSASSINAT, LES A CONDAMNES, X... A QUINZE ANS DE RECLUSION CRIMINELLE, Y...

Youcef Tounsi, à Mme Catherine Michel, à Mme Christine Cessot et à M. Romain Zahedi et au ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées.

(adresse) reconnait être redevable envers Monsieur Youcef Y... de la somme de vingt cinq mille (25000) francs pour des travaux effectués à mon domicile » suivi de la date « fait le 27/05/2001 à Romainville

.…. reconnais être redevable envers Monsieur Youcef Y... de la somme de vingt cinq mille (25.000) francs, pour des travaux effectués à mon domicile », un tampon commercial de la SARL LIBRE PENSEE et une

Youcef N..., 11 / de M. Mohand F..., 12 / de M. Mohand N..., 13 / de M. Tahar D..., 14 / de Akli O..., 15 / de M. Ahmed D..., 16 / de M. Saïd S..., 17 / de M.

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société civile immobilière Michkan Yossef est rejetée. Article 2 : La société civile immobilière Michkan Yossef versera une somme de 1 500 euros à M.

Younesse X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel d'Amiens en date du 2 novembre 2004 qui lui a alloué une indemnité de 1000 euros au titre de son préjudice moral sur le fondement

Youssef Y...

Un autre individu identifié comme étant Youssef Z... parvenait à prendre la fuite.