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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a718fcdc6046d477440b9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

L'échographie de l'épaule réalisée le 06 février 2017 avait révélé une bursite sous-acromio-deltoïdienne mais sans de signe de rupture des tendons de la coiffe et l'arthroscanner réalisé le 09 février

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aec66129746fdd69c35

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

détectée lors de la radiographie du 28 septembre 2016, - l'échographie du 6 octobre 2016 suspecte une rupture du sus épineux et un acromion agressif de type III de la classification de Bigliani, - l'arthroscanner

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b21099c4cf860008dff664

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

2017 applicable au cas particulier, désigne trois pathologies professionnelles pour l'épaule : - la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (*), (* ou un arthroscanner

Source officielle
TJ

Pôle social

65ba9b3259e460cd1e4066a7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

pour en justifier, elle communique un compte-rendu du 2 octobre 2018 suite à une consultation auprès du service de rhumatologie du centre hospitalier d’[Localité 6] ; que ce n’est finalement qu’un arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200032

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Y..., énonçait que « les investigations complémentaires et notamment un arthroscanner de l'épaule effectué le 19 décembre 2011 ont permis de mettre en évidence une récidive de la rupture du tendon du sus-épineux

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00334_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Le 24 janvier 2018, un arthroscanner a révélé une fissure horizontale incomplète stable de la corne postérieure du ménisque interne sans lésion cartilagineuse ou ligamentaire associée, qui a justifié que

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581460e2901d10fa5aa11

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L’expert a déposé le 29 janvier 2024 un « rapport en l’état » aux termes duquel il conclut à l’existence d’un conflit sous acromial majeur, qui pourrait être largement amélioré par une arthroscopie interventionnelle

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a193b3cdc6046d47eba559

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle a suivi des soins de rééducation et a passé de nouveaux examens (I.R.M., arthroscopie). A la demande de la S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2508730_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

manquement aux règles de l’art en raison d’un positionnement anormal de la ligamentoplastie et l’absence de diagnostic de cette anomalie avant la réalisation de la nouvelle intervention d’arthrolyse arthroscopique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e1cecdc6046d470521ae

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il a été réalisé le 20 septembre 2011, une acromioplastie sans prothèse, avec une réinsertion et/ou une suture de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l’épaule par arthroscopie.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201593

Cassation

11 octobre 2012

11 octobre 2012

tel que fracture, luxation ou entorse, elles apparaissent également typiquement, après un geste chirurgical généralement une intervention sur une articulation des membres (après méniscectomie ou arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201981

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

X... ne reprenant le travail que quelques jours en février 1997 et subissant une arthroscopie pour ablation de débris cartilagineux en mars 1997 suivie d'une phlébite et de plusieurs autres interventions

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67803da99c3ba90f51dc74de

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L’analyse des divers certificats médicaux lui a également permis de conclure que Monsieur [P] [H] a subi une instabilité de l’épaule qui a généré de multiples luxations et l’arthroscanner lui a permis

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

6802c8577195250be0ae9ad7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

du principe du contradictoire sur ce point ; Attendu, concernant les dispositions du tableau 57 des maladies professionnelles, qu’il n’appartient pas au médecin conseil de motiver le recours à l’arthroscanner

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954ab5afe5adfff2892a

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Le bilan lésionnel : malheureusement le compte-rendu d'examen arthroscopique du 9 août 2017 n'est pas détaillé, on nous parle que le chirurgien a constaté une fine rupture partielle profonde du tendon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69669af9cdc6046d472d8983

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

médecin le docteur [I], fait part d'une IRM de mars 2018 (pas de date précise) montrant une lésion du bourrelet à l'épaule gauche (SLAP) et indique que le 06/12/2018 l'intéressée est opérée d'une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

628881faedb9a9057d0d2812

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Une arthroscopie est prévue en septembre 2016 et en début d'année 2017, le médecin note un syndrome rotulien.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Alban RICHEBOEUF, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

68dd72f7548223b2c7ab46cc

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[B], chirurgien orthopédique, du 11 octobre 2022 mentionnant qu’étant donnée l’instabilité persistante et la douleur, « indication de reprise par ligamentoplastie anatomique de la cheville sous arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe1b032d83cfd3ea572

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Un mois plus tard, une nouvelle arthroscopie de nettoyage devait être réalisée (juillet 2016).

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839e0342d338c20d3139f

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il résulte du certificat médical de prolongation du 21 juin 2019, que le salarié a fait l’objet d’une réparation de la coiffe sous arthroscopie en novembre 2018 et s’est vu prescrire des arrêts de travail

Source officielle

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