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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6a1a718fcdc6046d477440b9
29 mai 2026
L'échographie de l'épaule réalisée le 06 février 2017 avait révélé une bursite sous-acromio-deltoïdienne mais sans de signe de rupture des tendons de la coiffe et l'arthroscanner réalisé le 09 février
9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c35
2 avril 2025
détectée lors de la radiographie du 28 septembre 2016, - l'échographie du 6 octobre 2016 suspecte une rupture du sus épineux et un acromion agressif de type III de la classification de Bigliani, - l'arthroscanner
65b21099c4cf860008dff664
24 janvier 2024
2017 applicable au cas particulier, désigne trois pathologies professionnelles pour l'épaule : - la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (*), (* ou un arthroscanner
Pôle social
65ba9b3259e460cd1e4066a7
9 janvier 2024
pour en justifier, elle communique un compte-rendu du 2 octobre 2018 suite à une consultation auprès du service de rhumatologie du centre hospitalier d’[Localité 6] ; que ce n’est finalement qu’un arthroscanner
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200032
18 janvier 2018
Y..., énonçait que « les investigations complémentaires et notamment un arthroscanner de l'épaule effectué le 19 décembre 2011 ont permis de mettre en évidence une récidive de la rupture du tendon du sus-épineux
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00334_20230419
19 avril 2023
Le 24 janvier 2018, un arthroscanner a révélé une fissure horizontale incomplète stable de la corne postérieure du ménisque interne sans lésion cartilagineuse ou ligamentaire associée, qui a justifié que
Référés Civil
68e581460e2901d10fa5aa11
2 octobre 2025
L’expert a déposé le 29 janvier 2024 un « rapport en l’état » aux termes duquel il conclut à l’existence d’un conflit sous acromial majeur, qui pourrait être largement amélioré par une arthroscopie interventionnelle
Chambre 0 REFERES
69a193b3cdc6046d47eba559
8 janvier 2026
Elle a suivi des soins de rééducation et a passé de nouveaux examens (I.R.M., arthroscopie). A la demande de la S.A.
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2508730_20260106
6 janvier 2026
manquement aux règles de l’art en raison d’un positionnement anormal de la ligamentoplastie et l’absence de diagnostic de cette anomalie avant la réalisation de la nouvelle intervention d’arthrolyse arthroscopique
CTX PROTECTION SOCIALE
6a15e1cecdc6046d470521ae
18 mai 2026
Il a été réalisé le 20 septembre 2011, une acromioplastie sans prothèse, avec une réinsertion et/ou une suture de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l’épaule par arthroscopie.
ECLI:FR:CCASS:2012:C201593
11 octobre 2012
tel que fracture, luxation ou entorse, elles apparaissent également typiquement, après un geste chirurgical généralement une intervention sur une articulation des membres (après méniscectomie ou arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2012:C201981
20 décembre 2012
X... ne reprenant le travail que quelques jours en février 1997 et subissant une arthroscopie pour ablation de débris cartilagineux en mars 1997 suivie d'une phlébite et de plusieurs autres interventions
67803da99c3ba90f51dc74de
9 janvier 2025
L’analyse des divers certificats médicaux lui a également permis de conclure que Monsieur [P] [H] a subi une instabilité de l’épaule qui a généré de multiples luxations et l’arthroscanner lui a permis
Ctx Protection Sociale
6802c8577195250be0ae9ad7
10 avril 2025
du principe du contradictoire sur ce point ; Attendu, concernant les dispositions du tableau 57 des maladies professionnelles, qu’il n’appartient pas au médecin conseil de motiver le recours à l’arthroscanner
2EME PROTECTION SOCIALE
634f954ab5afe5adfff2892a
17 octobre 2022
Le bilan lésionnel : malheureusement le compte-rendu d'examen arthroscopique du 9 août 2017 n'est pas détaillé, on nous parle que le chirurgien a constaté une fine rupture partielle profonde du tendon
69669af9cdc6046d472d8983
13 janvier 2026
médecin le docteur [I], fait part d'une IRM de mars 2018 (pas de date précise) montrant une lésion du bourrelet à l'épaule gauche (SLAP) et indique que le 06/12/2018 l'intéressée est opérée d'une arthroscopie
Chambre sociale section 3
628881faedb9a9057d0d2812
19 mai 2022
Une arthroscopie est prévue en septembre 2016 et en début d'année 2017, le médecin note un syndrome rotulien.
GNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Alban RICHEBOEUF, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
68dd72f7548223b2c7ab46cc
1 octobre 2025
[B], chirurgien orthopédique, du 11 octobre 2022 mentionnant qu’étant donnée l’instabilité persistante et la douleur, « indication de reprise par ligamentoplastie anatomique de la cheville sous arthroscopie
CTX Protection sociale
677d8fe1b032d83cfd3ea572
7 janvier 2025
Un mois plus tard, une nouvelle arthroscopie de nettoyage devait être réalisée (juillet 2016).
PS ctx protection soc 3
668839e0342d338c20d3139f
3 juillet 2024
Il résulte du certificat médical de prolongation du 21 juin 2019, que le salarié a fait l’objet d’une réparation de la coiffe sous arthroscopie en novembre 2018 et s’est vu prescrire des arrêts de travail
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