Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
6162a31d36ab09eb9a2fd79e
4 juin 2013
4 juin 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.VEYRE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
6162fde43ebbdffcbea6a99a
20 mars 2012
20 mars 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.VEYRE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
61637730f6919f4eda2c3827
8 février 2011
8 février 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.VEYRE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bade
25 mars 2008
25 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.VEYRE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8da96
28 mars 2011
28 mars 2011
A l'audience, Françoise CONTAT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8be
2 novembre 2011
2 novembre 2011
A l'audience, Catherine ZAGALA a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle11e Chambre A
616243ca1217cad6c0164a02
3 juin 2014
3 juin 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Sylvie PEREZ, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d760
14 février 2011
14 février 2011
785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93927
26 janvier 2017
26 janvier 2017
COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, ayant été entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d161
12 février 2009
12 février 2009
785 du Code de Procédure Civile.
Source officielle1ère chambre civile B
6162b24e4abc2618d50e04f3
12 mars 2013
12 mars 2013
785 du code de procédure civile.
Source officielle1re Chambre C
6162e83c7dc295bdec6a570e
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur André JACQUOT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre B
616274037705f25f43643fe1
4 décembre 2012
4 décembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle6e Chambre A
6162c1cf34defd4c4b3b463e
6 septembre 2012
6 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Roseline ALLUTO, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre civile B
6163873d947dd77ae6de026b
12 juillet 2011
12 juillet 2011
A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9ba
22 mars 2011
22 mars 2011
785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Madame Françoise MARTINI, Conseiller venu d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e191
6 juin 2011
6 juin 2011
785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df79
5 avril 2011
5 avril 2011
A l'audience, Dominique DEFRASNE a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf5
22 mai 2008
22 mai 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme COUX, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef0a
27 septembre 2011
27 septembre 2011
A l'audience, Catherine ZAGALA a fait le rapport conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellePage 19 sur 3478