Codes de loi français

Article Annexe Ia

Les moyens de nettoyage de la zone. Les procédures de l'organisme. Activité 6 : Remise en service de l'aéronef, d'un système ou d'un élément d'aéronef 1. Description des tâches : T6.1. Configurer l'aéronef en vue de sa remise en service. T6.2.

LEGIARTI000051793652

Les fiches de suivi du nettoyage des équipements ainsi que les bordereaux de traitement des déchets détruits ou retraités sont mis à la disposition de l'inspection des installations classées. - présentation des fiches de suivi du nettoyage des équipements

Article 228-4.03

Toutes les interventions prévisibles d'une périodicité inférieure à 16 heures doivent être rendues automatiques et notamment les opérations de graissage, de remplissage de caisses ou soutes, de nettoyage de filtres, de débourbage de certains séparateurs

Article 7

Classe 6 Comptes de charges 60 Achats de matières et fournitures : 601 Eau 602 Electricité 603 Chauffage, énergie et combustibles 604 Achats produits d'entretien et petits équipements 605 Matériel 606 Fournitures 61 Services extérieurs : 611 Nettoyage

LEGIARTI000028139269

ainsi que des arcs autorisés pour la chasse en France, portée et danger ; ― connaissance des munitions, portée et danger ; ― maniement des armes, règles de prudence, de sécurité, de politesse en action de chasse, lors de tout déplacement et lors du nettoyage

Article R237-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 96

du règlement (CE) n° 852/2004 ; 11° De ne pas nettoyer ou désinfecter les engins ou matériels en contact avec ces animaux, après déchargement, ou d'opérer un déchargement de ces animaux dans des lieux ou établissements dépourvus d'installations de nettoyage

Article Annexe I

Ils sont utilisés après lavages. Leur concentration est de 10 % en saline (environ 900 000/mm3) pour l'évaluation, en tube, du titre et du score de l'agglutination. 2.

Article Annexe VII d

de déchets liquides, centrifugation préalable de 50 à 60 g de déchet ou effluent brut, extraction du surnageant à l'éther de pétrole et du culot à l'acétone suivie d'une seconde extraction à l'éther de pétrole ; combinaison des deux extraits après lavage

Article Annexe

La dernière solution de lavage doit être incolore. 4.2.8. Rincer une fois avec 50 ml d'eau déminéralisée bouillante. 4.3. Précipitation des oxalates : 4.3.1. 

Article Annexe I

préparation et conservation de produits d'origine animale, d'entreposage des produits ; - annexes : bâtiments, hangars, aires et autres dispositifs réservés : - à l'entreposage des déchets, sous-produits non destinés à la consommation humaine ; - au lavage

Article Annexe I

Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits et poussières. 3.5.

Article Annexe II

. - Activités/prestations sous-traitées ACTIVITÉS/ NOM DE L'ORGANISME ADRESSE DE L'ORGANISME Préparation : étape à préciser Conservation Archivage Transport Autres : nettoyage, contrôle de la ZAC...

Article 223 a-II-2/22-1

Lorsque le navire fait route, les échappées doivent être dégagées d'obstacles tel que chariots servant au nettoyage, literie, bagages ou paquets. 1.4.

Article ANNEXE

Le (la) monteur (se) graphiste vidéo exécute également toute une gamme d'interventions d'amélioration d'un montage réalisé (nettoyage, corrections, modifications techniques).

Article 30

de surfaces (Toute activité de nettoyage ou de dégraissage de surfaces utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques.

Article Annexe I

Rétention des aires et locaux de travail Le sol des aires de stockage extérieur et des magasins de stockage, de chargement et de déchargement est étanche et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les matières répandues accidentellement

Article Annexe I

aires et locaux de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage

Article Annexe I

- Les éléments démontés sont répartis correctement et orientés vers le poste de travail suivant. - Le choix du type de nettoyage (en fonction de l'opération à réaliser et du matériau en cause) est effectué sans erreur.

Article Annexe I-A

Leur disposition par rapport aux sols, aux parois et aux plafonds permet un nettoyage facile sur toutes les faces.