Codes de loi français

LEGIARTI000026909531

métalliques flexibles. 28.7PC 2,80 Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles. 29.1AA 2,50 Fabrication de turbines. 29.1AD 2,50 Fabrication de compresseurs. 29.1CA 2,50 Fabrication de pompes

Article Annexe I

A l'extérieur de la chaufferie sont installés : -une vanne sur la canalisation d'alimentation des brûleurs permettant d'arrêter l'écoulement du combustible ; -un coupe-circuit arrêtant le fonctionnement de la pompe d'alimentation en combustible ; -un

Article Annexe II

Le volume des effluents épandus est mesuré, soit par des compteurs horaires totalisateurs dont sont munies les pompes de refoulement, soit par mesure directe, soit par tout autre procédé équivalent. 16.

Article Annexe 150-1.VII

Absence de ventilation d'extraction antidéflagrante pour les salles de pompes de la cargaison. 13. Graves anomalies en matière d'exigences de fonctionnement, telles que décrites à l'annexe 1, partie 5.5, du mémorandum d'entente de Paris. 14.

Article 221-III/19

et de cargaison. 3.5.2 Lors de chaque exercice d'incendie, il faut : . 1 se rendre à son poste et faire les préparatifs en vue de l'accomplissement des tâches spécifiées sur le rôle d'appel prescrit à l'article 221-III/08 ; . 2 mettre en marche une pompe

Article Annexe 16

pour 100 patients et par an. 40 ≤ 37 20 patients Antibiotiques Prescription (en nombre de boîtes) d’antibiotiques dans le répertoire des génériques / l’ensemble des antibiotiques prescrits (en nombre de boîtes) 85% ≥90% 40 boites Inhibiteurs de la pompe

Article 223 a-II-2/30

Si tel est le cas, pour des navires neufs des classes B, C et D construits le 1er janvier 2003 ou après cette date, le dispositif de vidange doit être conçu pour évacuer au moins 125 % du volume total d'eau pouvant être libéré à la fois par les pompes

Article Annexe

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 29. 1 AA Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles. 29. 1 CA Fabrication de compresseurs. 29. 1 CB Fabrication de pompes. 29. 1 DA Fabrication de

Article Annexe

tuyaux métalliques flexibles 28. 7PC 2,50 Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles 29. 1AA 2,40 Fabrication de turbines 29. 1AD 2,40 Fabrication de compresseurs 29. 1CA 2,40 Fabrication de pompes

Article Annexe

règles que les opérations d'avitaillement, il peut être effectué des opérations de vidange pour lesquelles les dispositions suivantes doivent être appliquées : a) Le procédé qui consiste à vidanger le réservoir dans un bac à air libre dans lequel la pompe

Article Annexe 4

. - Freecooling par eau de refroidissement en substitution d’un groupe froid / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-135 - Mise en place d'un système de pompe(s) à chaleur en rehausse de température de chaleur fatale récupérée / Fiche d’opération standardisée

Article II

60 Autres spectacles et services récréatifs (bal, dancing, patinage, curiosités naturelles, spectacles son et lumière, parcs zoologiques privés, parcs d'attraction et de loisirs, exploitations de jeux automatiques, etc.). 92. 7CA 1, 70 Pompes

Article 223 a-II-2/02

Un groupe de traitement du combustible liquide est un équipement combustible liquide destiné à alimenter une chaudière ou le combustible liquide chauffé destiné à un moteur à combustion interne ; il comprend les pompes, les filtres et les réchauffeurs

Article Annexe II

d'extinction automatique Contenu Rôle de l'extinction automatique (Sprinkleur et brouillard d'eau) Principes de fonctionnement Eléments constitutifs d'une installation (têtes ou diffuseurs, réseau de protection, sources d'eau ou de gaz, pompes

Article Annexe I

l'installation de refroidissement au sens du présent arrêté l'ensemble des éléments suivants : tour(s) de refroidissement et ses parties internes, échangeur(s), dévésiculeur, ensemble composant le circuit d'eau en contact avec l'air (bac[s], canalisation[s], pompe

Article 221-II-1/29

ou .2 des soupapes à action rapide pouvant être manœuvrées manuellement pour isoler le ou les actionneurs de gouvernail du circuit hydraulique extérieur ainsi qu'un dispositif permettant de remplir à nouveau directement les actionneurs grâce à une pompe

LEGIARTI000024578230

MODALITÉS DE PRISE EN COMPTE DU SYSTÈME "HÉLIOPAC®" Au sens du présent arrêté, le système "Héliopac®" permet de produire de l'eau chaude sanitaire en couplant un capteur solaire non vitré de marque Solerpool® à une pompe à chaleur eau-eau de marque

Article Annexe I

localisation des ouvrages annexes (vannes de sectionnement, ventouses, purges, poteaux incendie...) et, s'il y a lieu, des servitudes instituées pour l'implantation des réseaux ; + 10 points : existence et mise à jour au moins annuelle d'un inventaire des pompes

LEGIARTI000025084897

aéronefs, les automobiles, les motocycles 29.1AA 2,30 Fabrication de turbines 29.1AD 2,30 Fabrication de compresseurs 29.1CA 2,30 Fabrication de pompes