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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
61637740f6919f4eda2c38ee
6 avril 2011
[A] était très sportif et pratiquait le football, le ski, la plongée sous marine et le parachutisme, toutes activités sportives qui lui sont impossible depuis son accident.
Cour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f208
7 mars 2012
Paris 3ème, pour injures et menaces de mort contre Mme Z... proférées selon lui le 21 ou le 22 juillet 2008 dans les termes suivants : " Je connais des gens dans le grand banditisme, je connais un parachutiste
6ème Chambre
DTA_2303535_20240719
19 juillet 2024
A B s'est engagé dans l'armée de l'air en qualité de parachutiste.
DTA_2203624_20240719
DTA_2200255_20240719
DTA_2202344_20240719
DTA_2205838_20240719
DTA_2203884_20240719
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02709
27 novembre 2018
X... évoque spontanément « la menace des parachutistes » qui fait en réalité référence au déploiement des forces militaires dans le cadre de l'état d'urgence, et considère que cette présence qu'il qualifie
Ch.secu-fiva-cdas
6868b51e9508abe85120465e
4 juillet 2025
Il a effectué son service militaire comme parachutiste sans avoir été exposé à des facteurs traumatiques (...) M. [V] est marié, a deux enfants en bonne santé (...)
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0917JUD001086509
17 septembre 2014
by 82 servicemen, backed by 14 armed vehicles, and subsequently reinforced by other groups of armed forces, the largest of which contained 156 servicemen (who arrived at 7 p.m.), a detachment of parachutists
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0625JUD003081207
25 juin 2013
#xa0; ; le requérant souligne qu’en raison des séquelles de l’accident, il ne peut plus pratiquer le tennis, le jogging, le football, la luge, le jet ski, le ski alpin, le vélo, le fitness et le parachutisme
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0620DEC000470419
20 juin 2023
C., affecté au 17ème régiment du génie parachutiste et alors en service, fut l’une des victimes. Un troisième militaire fut grièvement blessé.
ECLI:CE:ECHR:2007:0206DEC002345802
6 février 2007
En outre, il y avait un bataillon de parachutistes et des structures dénommées G2 et G3. Chacune des cinq compagnies était divisée en quatre pelotons de cinquante hommes chacune.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01251
18 septembre 2019
Médical de l'Aéronautique civile, la classe 1 correspond au "Personnel navigant professionnel : pilote de ligne avion et hélicoptère, Pilote professionnel avion et hélicoptère, Mécanicien navigant, Parachutiste
ECLI:CE:ECHR:2009:0825JUD002345802
25 août 2009
En outre, il y avait un bataillon de parachutistes et des structures dénommées G2 et G3. Chacune des cinq compagnies était divisée en quatre pelotons de cinquante hommes chacun.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0918JUD001606490
18 septembre 2009
Les forces militaires turques étaient composées d’un bataillon de parachutistes, appuyé par vingt tanks et des pièces d’artillerie.
ECLI:CE:ECHR:2012:1113JUD001086509
13 novembre 2012
Selon le même réquisitoire, 1   466 cartouches furent tirées par l’armée, la police et d’autres forces armées, et un détachement de parachutistes fut également impliqué dans les opérations de maintien
ECLI:CE:ECHR:2008:0110JUD001606490
10 janvier 2008
Les forces militaires turques qui conduisirent l’assaut étaient composées d’un bataillon de parachutistes, appuyé par vingt tanks, et de l’artillerie.
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0523REP002022592
23 mai 1996
avril 1988, un habitant de République centrafricaine, qui braconnait sur un terrain de chasse réservée dans ce pays, fut blessé puis abattu et enterré par des militaires du 2ème Régiment Etranger de Parachutistes
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