En revanche, les aides matérielles et techniques sont considérées comme faisant partie intégrante de la personne : lunettes, prothèse auditive, fauteuil roulant, poche de colostomie, etc...

LEGIARTI000043842298

—

l'épreuve d'aptitude éventuelle, ou deux mois à compter de la mesure de compensation éventuelle, délais prolongeables de quinze jours ou trente jours pour des raisons de santé publique Prestation de services par un médecin, un praticien de l'art dentaire

Article 38

—

162-1-7 du code de la sécurité sociale ; -le non-respect de façon répétée du tact et de la mesure dans la fixation des honoraires perçus ; -le non-respect de façon répétée des dispositions conventionnelles arrêtées en matière de prévention bucco-dentaire

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

) et aux hépatites virales ; – certains troubles gynécologiques (vaginose, candidose, inflammation pelvienne et anomalies cytologiques) et proctologiques (fissure anale, hémorroïdes, fistule anale) ; – les pathologies dermatologiques, buccales et dentaires

Article Annexe 1

—

Dépistage des anomalies orthopédiques, des troubles visuels, auditifs et dentaires. Examens de santé obligatoires. Médecine scolaire.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

En cas d'énucléation avec mise en place d'une prothèse oculaire, le taux d'incapacité permanente reste le même car le port de la prothèse n'a pas pour but d'améliorer la fonction mais l'aspect esthétique (la mobilité et la qualité de l'appareillage sont

Article Annexe

—

Article 7 Les cotisations se composent : Article 8 Les caisses d'assurance maladie participent au financement de la cotisation forfaitaire et de la cotisation proportionnelle dans les conditions prévues par la convention dentaire et ses avenants.

Article Annexe III

—

pediátrica République tchèque : Dětská chirurgie Roumanie : Chirurgie pediatrică Royaume Uni : Paediatric surgery Slovaquie : Detská chirurgia Suède : Barn- och ungdomskirurgi CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE ET STOMATOLOGIE Rubrique européenne : Chirurgie dentaire

Article IV

—

hospitaliers, généraux ou spécialisés, dispensaires, etc. 85. 1AA 2, 20 Cabinets de médecin. 85. 1CA 1, 30 Médecine systématique et de dépistage (y compris les centres interentreprises de médecine du travail). 85. 1CB 1, 30 Cabinets dentaires

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

meubles, de matériels et ustensiles de cuisine, de matériels et équipements conçus spécialement pour les personnes handicapées ou à mobilité réduite, de fournitures scolaires, de vêtements, couvertures et duvets, de produits sanitaires, d'hygiène bucco-dentaire

Article 5

—

jusqu'auquel ils la conservent lorsqu'ils sont, par suite d'infirmité ou de maladie chronique, dans l'impossibilité permanente d'exercer une activité rémunératrice ; - article 8, I, quatrième alinéa, pour les mots : dans les cas suivants... d'un appareil de prothèse

Article 6

—

extracorporelle, avec ou sans cathétérisme cardiaque ou coronarographie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors que l'acte de remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse

LEGIARTI000048951794

—

MÉDECIN PSYCHIATRIE 7 MÉDECIN MÉDECINE GÉNÉRALE 2 CENTRE DE SANTE OPHTACY FORT-DE-FRANCE MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 4 CENTRE DE SANTE OPHTACY RIVIERE SALEE MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 4 CENTRE DE SANTE DENTACY FORT DE FRANCE CHIRURGIEN-DENTISTE ORTHOPEDIE DENTAIRE

Article Annexe

—

* Le corps et l'expression créatrice : instrument (voix, danse, geste, cris, souffles, etc.), sens (rythme, poésie, symbole), matière et support (maquillages, tatouages, peintures rituelles, transformations physiques, prothèses, piercings ; masques

Article 1

—

et médico-social(e) 324t 5 ans Pôle formation santé IV Secrétaire médicale 324t 5 ans Ecole Vidal - Vidal Formation IV Assistant(e) en communication et multimédia 324t 3 ans Association CNA-CEFAG IV Prothésiste dentaire

Article Annexe (partie 1)

—

Pyrogallol. 276 Pyrophosphate de tétraéthyle. 360 Safrole, sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas 100 ppm dans le produit fini ; 50 ppm dans les produits pour soins dentaires

Article Annexe

—

Développement buccodentaire et anomalies - Dépister les anomalies du développement maxillo-facial et prévenir les maladies bucco-dentaires fréquentes de l'enfant. No 36.

Article Liste II

—

0,30 0,006 0,06 En applications sur la peau 2 10 Autres formes 0 0 0 Cromoglycate de sodium Voie nasale 2 % 0,3 Dérivés fluorés de l'acide phosphorique et leurs sels Préparations pour l'usage dentaire

Article Annexe

—

auditif ; - douleur : 0 à 5 % - séquelles importantes, en fonction de la possibilité d'appareillage : - vaste mutilation : 60 à 99 % - mutilation partielle réparée avec peu de séquelles : 5 à 40 % - mutilation partielle avec séquelles, notamment dentaire

LEGIARTI000048568965

—

Valvulopathies corrigées : - prothèses valvulaires (biologiques ou mécaniques) ; G 4 à 6 - techniques reconstructives (chirurgicales dont homogreffes, percutanées) : - à l'engagement initial dans les armées ; G 5 - en cours de carrière ou de contrat

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