C..., commis un vol d'alcool et d'avoir le 13 mai 1997 à Varsovie, commis un vol d'une veste au détriment de M. H...

À l’issue du vol, S.D.E. considéra que l’aéronef était inapte au vol en l’état, et fit des recommandations dans un procès-verbal émis à l’attention de V.F.

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 14 septembre 1995, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc X... du chef de vol, a confirmé

Zoran, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 12ème chambre, en date du 17 juin 1997, qui, pour vol aggravé en état de récidive, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement et a ordonné son maintien

[O] [X] a réservé une place sur un vol auprès de la compagnie aérienne AIR ALGERIE pour réaliser le trajet suivant : Vol AH1009 de l'aéroport [Localité 1] [Localité 2] à l'aéroport [Etablissement 1] en

[K] [P] [J] lequel a été interpellé chez lui le 2 décembre à 6 heures du matin et placé en garde à vue. 4.

François, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 10 février 2004, qui, pour atteinte à l'intimité de la vie privée et vol, l'a condamné à 7 500 euros d'amende

prévue du vol initialement réservé : a) de deux heures pour tous les vols de 1500 kilomètres ou moins, ou b) de trois heures pour tous les vols intracommunautaires de plus de 1 500 kilomètres et pour

Vu les articles 53, 56 et 57 du code de procédure pénale : 13.

le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA, et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour ; Vu

prévue du vol initialement réservé : a) de deux heures pour tous les vols de 1500 kilomètres ou moins, ou b) de trois heures pour tous les vols intracommunautaires de plus de 1 500 kilomètres et pour

SADIK Omar, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 décembre 1990, qui, sur sa plainte contre X... des chefs de vol, violation de domicile

d'assistance des passagers en cas de refus d'embarquement et d'annulation ou de retard important d'un vol, TUNIS-AIR était dans l’obligation, pour son vol TU 929 en partance d’un aéroport européen, d’

La distance du vol est de 1 339 km.

prévue du vol initialement réservé : a) de deux heures pour tous les vols de 1500 kilomètres ou moins, ou b) de trois heures pour tous les vols intracommunautaires de plus de 1 500 kilomètres et pour

ou moins b) 400 euros pour tous les vols intracommunautaires de plus de 1 500 kilomètres et pour tous les autres vols de 1 500 à 3 500 kilomètres c) 600 euros pour tous les vols qui ne relèvent pas

l'arrêt n 11 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2ème section, en date du 22 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui pour, notamment, association de malfaiteurs en vue

abouti à l'arrêt du 24 octobre 1991, avait exclusivement pour objet d'obtenir que l'employeur lui restitue les sommes retenues sur son salaire au titre du coût de la formation pratique en heures de vols