, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 20 novembre 2001, où étaient

Paralu de 16 722 euros, outre intérêts contractuels à compter du 1er avril 2008, alors, selon le moyen, qu'aux termes de son rapport d'expertise, M.

Examen des moyens Sur le premier et deuxième moyens pris en leur première branche, le cinquième moyen pris en sa troisième branche et le sixième moyen pris en ses troisième à sixième branches 4.

[C] [Z] hors de cause, Déboute M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche, et sur le second moyen, pris en sa première branche, ci-après annexés 4.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 6.1 de la Convention européenne de sauvegarde

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu les articles D. 615-23, alinéa 2, et D. 615-25 du code de la sécurité

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5.

à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juillet 1997, où étaient présents

branche du moyen, le jugement se trouve légalement justifié ; Sur le second moyen pris en sa première branche : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leur demande tendant

ne peut être accueilli ; Mais sur le second moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué ne donne aucun motif à sa décision

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu les articles 15, 135 , 668 , 669 et

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles ; Sur le premier moyen,

1993 ayant prononcé sa révocation ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la Caisse reproche à l'arrêt d'avoir déclaré cette demande recevable alors, selon le moyen :

(2e chambre civile), au profit : 1 ) de la compagnie d'asurances New Hampshire, société d'assurance dont le siège social est 1750, Elm street, à Manchester (Etats-Unis), et ayant branche maritime et

du second moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que pour condamner la Caisse d'épargne in solidum avec M.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles L.