à [Localité 1], ont saisi le 7 mai 2014 la juridiction prud'homale aux fins de paiement notamment d'une prime de treizième mois versée aux salariés de la même entreprise, travaillant sur les

7] de Dieu à [Localité 4], de la clinique de [2] à [Localité 2] et de la clinique [1] à [Localité 1].

clinique) par M.

Il a été transporté aux urgences de la clinique où il travaille et s’est vu diagnostiquer une crise d’épilepsie tonico-clonique.

[J] [R], tous trois domiciliés [Adresse 5], pris tant en leur nom personnel qu'en qualité d'ayants droit d'[P] [R], 4°/ à M. [F] [Z], domicilié [Adresse 1], 5°/ à M.

[N] la prime de treizième mois versée à certains salariés affectés sur le site de la Clinique d'[Localité 1], que M.

;homale aux fins de paiement notamment d'une prime de treizième mois versée aux salariés de la même entreprise, travaillant sur les sites de nettoyage de la clinique [Établissement 2] à [Localité

à la date du 1 juin 2014.

Francis, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4ème section, en date du 13 janvier 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de faux en écriture privée

[C] [K], domicilié [Adresse 19], 16°/ à Mme [X] [K], divorcée [GY], domiciliée [Adresse 1], tous deux pris en qualité d'héritiers de [I] [K], [D] [K], [V] [K] et [P] [K], 17°/ à Mme [H] [K],

de treizième mois sur la période de 2012 à 2020, 1 356,23 euros au titre de la prime d'assiduité sur la période de la prescription à 2020, 3 751,69 euros à titre de rappel de prime de nourriture sur la

Vu l’article 835 alinéa 2 du CPC Vu l’offre d’Indemnisation formulée par la société BS CLINIC [Localité 1], Condamner, par provision, la société BS CLINIC [Localité 1] à verser à Mademoiselle [Z] [

(le praticien) a conclu avec la clinique [...], aux droits de laquelle se trouve la société HPM Nord - hôpital privé métropole (la clinique), un contrat d'exercice de la chirurgie générale.

Allemagne - 61603/00 Arrêt 16.6.2005 [Section III] Article 5 Article 5-1 Privation de liberté Placement dans une clinique privée dépourvu de base légale: violation   Article 8 Article 8-1 Respect

défavorable prise par la Caisse régionale des artisans et commerçants contre laquelle la société clinique Saint-Germain aurait dû (et pu) former un recours amiable, le Tribunal a privé sa décision de

Maladie du Var (la caisse) lui ayant notifié, le 13 janvier 2013, un indu correspondant à des anomalies de facturation au cours de l'année 2011, l'hôpital privé de Toulon Hyères-Saint Jean (la clinique

de [4] à [Localité 2] et de la clinique [1] à [Localité 1].

[1] ; Que selon le site Internet de la clinique [1] mis à jour le 15 février 2011, [G] [S] fait partie intégrante de l'équipe médicale de la clinique comme urgentiste ; qu'il ne peut cependant être accordé