CONTRAT TYPE NATIONAL DE TRANSITION POUR LES MEDECINS (COTRAM) - Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 1434-4 ; - Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-4 ; - Vu l’arrêté du JJ MM AAAA portant

Article Annexe 1

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bronzage et fixant les modalités du contrôle de ces appareils et les conditions d'accréditation des organismes chargés du contrôle. 5°-6 Circuit de distribution : ☐ Appareil neuf 5°-7 Date de première mise à disposition de l'appareil de bronzage au public (JJ

Article Annexe 3

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NATIONAL D’AIDE A L’INSTALLATION DES MEDECINS (CAIM) DANS LES ZONES SOUS DOTEES - Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 1434-4 ; - Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-4 ; - Vu l’arrêté du JJ

Article Annexe 5

—

COORDINATION MEDECIN (COSCOM) POUR LES MEDECINS INSTALLES DANS LES ZONES SOUS DOTEES - Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 1434-4 ;Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-4 ; - Vu l’arrêté du JJ

LEGIARTI000024544781

—

(Somme pour chaque jour J du mois M du nombre de valeurs de consommations de clients télérelevés JJ intégrées dans les calculs d'allocations à J + 1)/(Somme pour chaque jour J du mois M du nombre de clients télérelevés JJ enregistrés dans le SI du GRD

Article ANNEXE X

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Nom : Prénom : N° de candidat : - A réussi l'épreuve théorique le... côtière eaux intérieures (rayez la mention inutile) - A suivi avec succès l'ensemble de la formation pratique Validé le (JJ/ MM/ AAAA) :..../..../......, Cachet de l'organisme de formation

LEGIARTI000024544783

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de consommations de clients télérelevés JJ intégrées dans les calculs d'allocations à J + 1)/(Somme pour chaque jour J du mois M du nombre de clients télérelevés JJ enregistrés dans le SI du GRD pour le jour J) (soit une valeur suivie).

Article Annexe III

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La présent certificat est valide du [jj/mm/aaaa 2] au [jj/mm/aaaa 2 + 6 ans] sous réserve de la réalisation de l'audit de surveillance triennal.

Article Appendice C

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Date (jj mmm aaaa) / Date (dd mmm yyyy) 14d.- Réservé 14e.- Réservé Responsabilités de l'utilisateur/installateur / User/Installer Responsibilities ATTESTATION DE CONFORMITE D'AERONEF 1 FRANCE 2 DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE 3 REFERENCE

LEGIARTI000032916893

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. - Cahier des charges d'homologation des logiciels de gestion du JPE Fiche n° : IS-OOZ-AAAA-MM-JJ-NNNN Service : ERS V1 / ERS V3 / VMS

Article Annexe I

—

DARAISE Vannes VA 847800 INTREPIDE Sète ST E16192 JEAN BAPTISTE Toulon TL 418747 JEANNETTE Le Havre LH 697734 JJ

Article Annexe 6

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par opération ; - aucune mention de civilité ; - ne sont utilisés que les lettres de l'alphabet non accentuées, les espaces et, pour les noms composés, le trait d'union ; - pour les colonnes mentionnant une date : le format date correspond au format jj

Article Annexe II

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Dispositions diverses Article 20 Le terme de la présente convention est fixé au JJ/MM/AA. La présente convention peut être modifiée par avenant, en accord entre les deux parties. Article 21 Cette convention composée de 5 pages contient 21 articles.

Article 9

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plus d'un pilote, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans" et, au IV, les mots : "sur demande formulée au plus tard trois mois avant son cinquante-cinquième anniversaire" ; ii) Le deuxième alinéa de l'article L. 422-1 ; jj

Article Annexe 20

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OPTION TYPE – OPTION PRATIQUE TARIFAIRE MAITRISEE CHIRURGIE OBSTETRIQUE (OPTAM-CO) Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-1 ; Vu l’arrêté du JJ MM AAAA portant approbation de la convention nationale des médecins

Article Annexe 18

—

OPTION TYPE – OPTION PRATIQUE TARIFAIRE MAITRISEE (OPTAM) Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-1 ; Vu l’arrêté du JJ MM AAAA portant approbation de la convention nationale des médecins généralistes et spécialistes

Article Annexe

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Menton-Monaco (communes françaises de l'agglomération de) Beausoleil, Cap-d'Ail, Castellar, Eze, Gorbio, La Turbie, Menton, Roquebrune-Cap-Martin et Sainte-Agnès. 07 - Ardèche Valence. (Complément en Drôme.)

Article Annexe I

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Alpes-Maritimes Opio 6 Alpes-Maritimes Pégomas 6 Alpes-Maritimes Peymeinade 6 Alpes-Maritimes La Roquette-sur-Siagne 6 Alpes-Maritimes La Roquette-sur-Var 6 Alpes-Maritimes Le Rouret 6 Alpes-Maritimes Sainte-Agnès

LEGIARTI000050672730

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MOBILE/ORANGE/SFR Bruzac 836354 6422271 2020_LOT1_ZG_07_001_S1 1 2021_02_07-02 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2020_LOT2_ZN_07_23 LARNAS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR centre village 827231 6373485 2019_LOT3_ZG_07_002_S5 1 Lotissement Ste-Agnès

Article FRA. APPENDICE 6

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STAR (niveau) (points) ☑ ☐ … autorisation d’annuler les restrictions de vitesse d’une STAR pendant la descente ii) DESCENDEZ VIA STAR (niveau) ☑ ☐ … autorisation d’annuler les restrictions de niveau d’une STAR pendant la descente jj

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