CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

358 résultats pour « Alain FOULON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2304682_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 27 avril 2023, la société Allianz Iard, représentée par Me Zanati et représentant la Société Nouvelle Union Fourlon Setravia (SNUFS), sous-traitante de la société

Source officielle

Page 2 sur 18

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86291

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

FOURON pris en la personne de son gérant Monsieur Alain DE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87842

Appel

17 mars 2005

17 mars 2005

ARRÊT du : 17 MARS 2005 No : No RG : 04/00679 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal d'Instance de GIEN en date du 20 Janvier 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Dominique X..., demeurant Le Foulon

Source officielle
CC

civ2

613723bbcd5801467740d6b2

Cassation

22 mars 2001

22 mars 2001

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 31 mai 1999 par le premier président de la cour d'appel de Paris (1re chambre, section M), au profit de la SCP Faure et Arnaudy, société

Source officielle
CC

civ2

613723bbcd5801467740d6b3

Cassation

22 mars 2001

22 mars 2001

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 31 mai 1999 par le premier président de la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section M), au profit de la société civile professionnelle

Source officielle
CC

civ2

613723d5cd5801467740eb8f

Cassation

6 décembre 2001

6 décembre 2001

Alain Y..., 2 / Mme Nadine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ2

613723c6cd5801467740dfcc

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Alain C..., domicilié ..., 35603 Redon, ès qualités de gérant de la SCP Leborgne-Maheas, société civile professionnelle, 2 / de la SARL Angefa, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..

Source officielle
CC

civ2

613723b1cd5801467740d029

Cassation

21 décembre 2000

21 décembre 2000

Alain-Pierre Y..., domicilié, ..., 98800 Nouméa, en qualité de représentant des créanciers, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

civ2

613723d4cd5801467740eb30

Cassation

31 janvier 2002

31 janvier 2002

Alain X..., demeurant à Banqueront, La Réunion, 47700 Casteljaloux, 2 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725b7cd5801467741fffe

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

Y..., l'a déclaré coupable de vol avec effraction et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que la présence du fourgon stationné est en relation avec le cambriolage; qu'Alain Y... a

Source officielle
CC

civ2

613723c3cd5801467740dd51

Cassation

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Alain Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1999 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section B), au profit de la société Crédit lyonnais, dont le siège est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad6c

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

de Me Blandine C..., avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON

Source officielle
CC

civ2

613723abcd5801467740cb7f

Cassation

1 février 2001

1 février 2001

Alain X..., 2 / M. Philippe X..., demeurant ..., pris en sa qualité d'héritier de M.

Source officielle
CC

civ2

613723edcd5801467740ff78

Cassation

7 mars 2002

7 mars 2002

Alain-François D..., domicilié ..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Tradisud, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66162bd499851e0008f1e49e

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Par jugement du 3 mai 2016, cette juridiction a dit que Me [R] et Me Foulon, avocats, ont engagé leur responsabilité civile contractuelle à l'égard respectivement de Mme [V] et de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fca6bd76f221f5665706adf

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

IACOVELLI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1994, avocat plaidant INTIMEE SA CRÉDIT DU NORD N° SIRET : 458 504 851 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Francis RAIMON de la SCP ALLAIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616290dae498f0b428bb83d8

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Instance de PARIS - RG n° 11/03626 APPELANT SYNDICAT NATIONAL DE LA BANQUE ET DU CREDIT (SNB/CFE-CGC) représenté par son président en exercice [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf9a

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Président de son Conseil d'Administration ayant son siège social au 33 rue du Chemin Vert 78610 LE PERRAY EN YVELINES représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61625c92d64a6b1f514876ff

Appel

14 février 2013

14 février 2013

Juin 2012 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section commerce - RG n° F11/12380 DEMANDERESSE AU CONTREDIT Madame [G] [F] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61636eeb77a1403986670caf

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Alain HINOT (Délégué syndical ouvrier) UNION LOCALE CGT [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par M.

Source officielle