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3 344 résultats pour « Albertini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_23VE02474_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE03088_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24VE00551_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président-assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02268_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02847_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02229_20230830

Admin. Appel

30 août 2023

30 août 2023

Albertini, - et les observations de Me Deval pour M. C, en présence de l'intéressé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23VE01796_20240828

Admin. Appel

28 août 2024

28 août 2024

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24VE00098_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

Albertini, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00574_20240129

Admin. Appel

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Albertini, président, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2024. Le rapporteur, J-E.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02079_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023. La rapporteure, J.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02806_20230222

Admin. Appel

22 février 2023

22 février 2023

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Troalen, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 février 2023. Le rapporteur, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00756_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Albertini, président de chambre, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:898

CJUE

17 novembre 1993

17 novembre 1993

. # Abdullah Tawil-Albertini vastaan Ministre des affaires sociales. # Ranskan Conseil d'Etat' esittämä ennakkoratkaisupyyntö. # Sijoittautuminen ja palvelujen tarjoaminen - Hammaslääkäri - Todistusten

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045286cdc6046d47937e7f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Sébastien NEANT, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANT Monsieur [M] [V] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Philippe L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d2

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

né le 30 Avril 1940 à MERCATELLO SUL METAURO ITALIE ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Dominique REMITI-LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01657_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24VE00136_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant guinéen né le 20 juin 1990, déclare être entré en France en 2014.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00678_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Albertini, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Michl, pour la société Staples France JPG SAS. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02395_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03026_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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