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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa8
16 avril 2003
16 avril 2003
David Alexandre LE X... M. Jean-François LE X... Y.../ Mme Marie Hélène Z... épouse BARBEDET Mme Bernadette Z... A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245583
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Italie Ilenia SCORPINITI 1994 Perouse Emanuele ARCUDI 1994 San Lorenzo Laura LEONI 1994 Rocca Priora Andrea MARIANI 1994 Rome Francesca POLI 1993 Portoferraio Chiara SEBASTIANI 1994 Rome Orsola D’ADDAMIO
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10192
18 février 2016
18 février 2016
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Chantal Cousseau-Collomp, Antoine Perot
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6967791fcdc6046d47402e43
13 janvier 2026
13 janvier 2026
THIONVILLE 28 Novembre 2024 24/00001 --------------------------------- Copies certifiées conformes avec clause exécutoire + retour pièces délivrées le 13 janvier 2026 à : - Me Adrien Perrot
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103818_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101606_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
22 septembre 2025
1985 Roma Stefano PERRONE 1982 Piana di Monte Verna Ciro PETILLO 1986 Bologna Gianluca PEZZULLA 1984 Moncalieri Claudio PIRAS 1985 Cerveteri Giorgio PITARDI 1983 Torino Andrea PIZZOLLA 1981 Gallarate
Source officielleTrib. de Commerce
69e2028dcdc6046d478df156
15 avril 2026
15 avril 2026
BECAUD -Toque n° 1994 [Adresse 2] * la société SELARL DU DOCTEUR ALEXANDRE VULLIEZ [Adresse 1] [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alexandre BECAUD -Toque n° 1994 [Adresse 2] * la société
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100798_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbe7
2 octobre 2012
2 octobre 2012
MOTIFS DE LA DÉCISION : L'appel est général ; mais Alexandre étant devenu majeur, il n'y a plus lieu de statuer sur le droit de visite et d'hébergement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c9
9 mai 2012
9 mai 2012
né le 01 Septembre 1971 à RABAT (MAROC) ... 44300 NANTES ayant pour avocats postulants la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, et pour avocat Plaidant, Me BOURGEOIS (bénéficie d'une aide
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108829_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005018_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f17e
7 février 2012
7 février 2012
née le 12 Mai 1969 à RENNES (35000) ... 44310 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU représentée par la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avoués et assisté de Maître MAURIN, avocat INTIMÉ
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108882_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0829DEC000036218
29 août 2023
29 août 2023
Italy 23/01/2020 Sante Alessandro BACCARO 1974 Bisceglie Italian Cecilia BEZZI 1975 Rome Italian Sabino BONADUCE 1964 Valenzano Italian Rita CADONI 1972 Quartu Sant’Elena Italian Giovanni CALTAVUTURO 1971
Source officielle4ème Chambre
DTA_2107414_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre des référés
668d8b6a53e3bdd07789dbad
9 juillet 2024
9 juillet 2024
MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00545 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QC5O PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd89397
4 décembre 2007
4 décembre 2007
ALEXANDRE (la société ALEXANDRE ) a été constituée en 1979.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305335_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de M. C.
Source officiellePage 2 sur 14