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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70c
20 mai 2008
20 mai 2008
Alexander Z... Nina Z... Tanja Z... épouse A... Serge B...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e467c3ffdb9560b087d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 27 septembre 2023, la société Bati pro 77 a réitéré sa demande en paiement à la société Blanche.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356c
21 septembre 2016
21 septembre 2016
RÉFÉRÉ du : 21 SEPTEMBRE 2016 ORDONNANCE No 68 / 2016 No RG : 16/02769 Madame Alexandra X... C/ Madame Aurélie Y... épouse Z...
Source officielle3e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2b56
14 septembre 2017
14 septembre 2017
EURL MARGAUX SOCIETE EURO CREDIM INGENIERIE ECI SOCIETE LMA INVEST SARL PAB INVESTISSEMENTS SARL ROL INVEST SARL ALIDRI SARL NATAUD SCP [O] [H] [J] [T] [X] SARL AMC MEUBLE SARL AXE R.H SARL BLANC-INVEST
Source officielleJEX cab 6
660ef06cfbb79e8fd3d32f8a
3 avril 2024
3 avril 2024
En l’espèce, le 25 janvier 2019, la société [W] Blanco y Associados et Mme [W] Blanco, avocate en Colombie, ont assigné les avocats devant le juge de l’exécution de Paris en contestation de la saisie conservatoire
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2506866_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Alexandre Duguet Hurlin, président de l’association centre interrégional pour la conservation des animaux sauvages (CIRCAS).
Source officiellesoc
613723afcd5801467740ceb3
1 mars 2001
1 mars 2001
Z..., ayant demeuré ..., décédé, au nom duquel viennent : 1 / Mme Marie-Antoinette A..., veuve d'Alexandre Z..., 2 / Mme Yvette Z..., 3 / M.
Source officiellecr
6079a8be9ba5988459c4ec1f
17 mai 1982
17 mai 1982
ET ALEXANDRE X...
Source officielleChambre 09
69f54f25cdc6046d47470f2e
10 avril 2026
10 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleciv1
613723bdcd5801467740d856
6 mars 2001
6 mars 2001
Jean E..., demeurant ..., 5 / de la société civile immobilière (SCI) Capaniccia II, dont le siège est 20147 Serriera, 6 / de la société civile professionnelle (SCP) Alexandre A... - Alexandre Z..
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
68e7a4f7033cf481c39a3274
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [Z] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nathalie BERTRAND, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant et Me Stéphanie IMBERT, avocat au barreau
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69be8974cdc6046d476f798f
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Président indique que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 13/10/2025 (article 450 du code de procédure civile) 2023009673 et 2023009710 EN LA CAUSE DE : LSB LA SALLE BLANCHE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Alexandre A..., déclaré M. X... et M. G... B... solidairement responsables du préjudice subi par les victimes et condamné solidairement M. X... et M. G...
Source officielle7ème chambre 1ère section
678aad535289c7662ca2c56e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MMA IARD, en qualité d’assureur des sociétés MIDI PLANCHERS et LINEA BTP 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par Me Véronique GACHE GENET, avocat au barreau de PARIS
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ea1f2bfd75b73b3e3f1f8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MMA IARD, venant aux droits de la société COVEA RISKS, en qualité d’assureur du Cabinet d’études MARC MERLIN 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72000 LE MANS S.A.
Source officielleChambre 6/Section 5
6866c567d33109fd079a9b15
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 24/07457 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZMKM Madame [Y] [H] Représentant : Me Alexandra MANCHES, avocat au barreau
Source officielleChambre 7
6868e02d0cb281e24648ecaa
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Gilles BLANCHON, Président, M. Henri DIEN, M. Hervé MANGOT, Assesseurs. Prononcée le 2 Juillet 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331b
12 mai 2016
12 mai 2016
X... est décédé le 4 octobre 2001 en laissant pour lui succéder ses deux fils, Alexandre et Guy, issus d'une précédente union.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff8
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Y... né le 22 juillet 1980 à LE BLANC (INDRE) ... ...
Source officielleChambre 1-11 OP
677f67bd8c38f76f78303471
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DEMANDEUR Monsieur [G] [C], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexandra MASSON-BETTATI, avocat au barreau de Nice DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 2 sur 43
Blanco, Miguel, Alexandre
26/05/2026
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Blanco, Miguel, Alexandre
30/06/2025
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Blanco, Miguel, Alexandre
16/03/2021
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