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11 259 résultats pour « Alexandre RECLUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e3cd58014677421525

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Amicalement) ; - le 5 février 1990 (Alexandre... je pars jeudi matin à Paris pour rencontrer la direction du Méridien. Je te rappelle que ...

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420faf

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

des tiers payeurs à la somme de 2 842 719,62 francs, condamné Alexandre Z... à payer à Jean-Luc Y..., déduction faite des recours des organismes payeurs, la somme de 329 052,41 francs, et a fixé le préjudice

Source officielle
CC

civ2

61372662cd580146774252a0

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Editions Glenat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section C), au profit de la société Groupe Alexandre

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c24

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

funéraires, à Wanda Y... la somme de 11 012,94 euros au titre de son préjudice économique arrêté au 16 mai 2003, à Emilie Y... la somme de 22 379,18 euros au titre de son préjudice économique, et à Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93250

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

BOYER, greffier avons entendu -Alexandre X... - assisté de Me Hélène MARTIN-CAMBON, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
TJ

Jld

69dd3f35cdc6046d471f824f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TJ [Localité 1] - rétentions administratives N° RG 26/00805 - N° Portalis DB22-W-B7K-T5FQ Page COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ────────── Cabinet de Alexandre STOBINSKY

Source officielle
CC

cr

6079a8e89ba5988459c4f2bf

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

Alexandre, - Y... Francis, - Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201619

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

fins d'indemnisation du préjudice subi par les enfants du fait du décès de leur grand-père ; que, par lettre recommandée avec accusé de réception du 20 novembre 2014, le FIVA a notifié à M. et Mme Alexandre

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cce3dcdc6046d473c4c36

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DU JUGE DE LA MISE EN ETAT sur INCIDENT DU 03 AVRIL 2026 RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS PIECES DELIVREES Copie certifiée conforme + titre exécutoire + retour dossiers le à : - Me Alexandre

Source officielle
CC

soc

613721becd580146773f6c16

Cassation

19 novembre 1992

19 novembre 1992

X... d'Alessandro, demeurant ..., allée 13 à Vaulx-en-Velin (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la caisse primaire centrale

Source officielle
CC

cr

613725fdcd580146774221b9

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

cadre du travail et d'emploi de salarié sans fourniture d'équipement de protection individuelle assurant la sécurité ; " aux motifs qu'aux termes du contrat de travail conclu le 19 septembre 1999, Alexandra

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 30 mai 1996, qui, dans la procédure suiviec/Jacques B

613725afcd5801467741fc1a

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - VERA X..., partie civile agissant en qualité de tuteur de son frère Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61632f4d14ec5f96a7da08dc

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

[EW] [KN] : « Alexandrie Alexandra », - M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462100.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a1fba5dcdc6046d47e947a1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Ordonnance N°517 N° RG 26/00549 - N° Portalis DBVH-V-B7K-J6ON Recours c/ déci TJ [Localité 1] 30 mai 2026 [X] C/ [D] [C] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6274ba882799a9057d5dcde5

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

APPELANTE SAS ALEXANDER dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège Représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000008004688

Admin. suprême

8 février 1999

8 février 1999

Alexandre A..., M. Pierre C... et M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a1e66c0cdc6046d47cac561

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Ordonnance N°503 N° RG 26/00533 - N° Portalis DBVH-V-B7K-J6M2 Recours c/ déci TJ [Localité 1] 29 mai 2026 [F] C/ [Adresse 1] COUR D'APPEL DE NÎMES

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a1e66bdcdc6046d47cac51a

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Ordonnance N°504 N° RG 26/00534 - N° Portalis DBVH-V-B7K-J6M4 Recours c/ déci TJ [Localité 1] 29 mai 2026 [A] C/ [J] [C] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a044f7fcdc6046d47933e55

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Ordonnance N°400 N° RG 26/00425 - N° Portalis DBVH-V-B7K-J5RG Recours c/ déci TJ [Localité 1] 03 mai 2026 [D] C/ [B] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet

Source officielle

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