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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725e3cd58014677421525
7 février 2001
Amicalement) ; - le 5 février 1990 (Alexandre... je pars jeudi matin à Paris pour rencontrer la direction du Méridien. Je te rappelle que ...
613725d9cd58014677420faf
22 mai 2002
des tiers payeurs à la somme de 2 842 719,62 francs, condamné Alexandre Z... à payer à Jean-Luc Y..., déduction faite des recours des organismes payeurs, la somme de 329 052,41 francs, et a fixé le préjudice
civ2
61372662cd580146774252a0
13 juillet 1999
Editions Glenat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section C), au profit de la société Groupe Alexandre
61372695cd58014677426c24
21 février 2006
funéraires, à Wanda Y... la somme de 11 012,94 euros au titre de son préjudice économique arrêté au 16 mai 2003, à Emilie Y... la somme de 22 379,18 euros au titre de son préjudice économique, et à Alexandra
Cour d'Appel
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13 mai 2016
BOYER, greffier avons entendu -Alexandre X... - assisté de Me Hélène MARTIN-CAMBON, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier.
Jld
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13 avril 2026
TJ [Localité 1] - rétentions administratives N° RG 26/00805 - N° Portalis DB22-W-B7K-T5FQ Page COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ────────── Cabinet de Alexandre STOBINSKY
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14 juin 2006
Alexandre, - Y... Francis, - Z...
ECLI:FR:CCASS:2017:C201619
14 décembre 2017
fins d'indemnisation du préjudice subi par les enfants du fait du décès de leur grand-père ; que, par lettre recommandée avec accusé de réception du 20 novembre 2014, le FIVA a notifié à M. et Mme Alexandre
1ère Chambre
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3 avril 2026
DU JUGE DE LA MISE EN ETAT sur INCIDENT DU 03 AVRIL 2026 RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS PIECES DELIVREES Copie certifiée conforme + titre exécutoire + retour dossiers le à : - Me Alexandre
soc
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19 novembre 1992
X... d'Alessandro, demeurant ..., allée 13 à Vaulx-en-Velin (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la caisse primaire centrale
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30 janvier 2001
cadre du travail et d'emploi de salarié sans fourniture d'équipement de protection individuelle assurant la sécurité ; " aux motifs qu'aux termes du contrat de travail conclu le 19 septembre 1999, Alexandra
ème chambre, du 30 mai 1996, qui, dans la procédure suiviec/Jacques B
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26 novembre 1997
et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - VERA X..., partie civile agissant en qualité de tuteur de son frère Alexandre
Pôle 5 - Chambre 1
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18 mai 2011
[EW] [KN] : « Alexandrie Alexandra », - M.
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462100.20220617
17 juin 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022.
Rétention_recoursJLD
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2 juin 2026
Ordonnance N°517 N° RG 26/00549 - N° Portalis DBVH-V-B7K-J6ON Recours c/ déci TJ [Localité 1] 30 mai 2026 [X] C/ [D] [C] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet
Chambre 3-2
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5 mai 2022
APPELANTE SAS ALEXANDER dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège Représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL
7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000008004688
8 février 1999
Alexandre A..., M. Pierre C... et M.
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1 juin 2026
Ordonnance N°503 N° RG 26/00533 - N° Portalis DBVH-V-B7K-J6M2 Recours c/ déci TJ [Localité 1] 29 mai 2026 [F] C/ [Adresse 1] COUR D'APPEL DE NÎMES
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Ordonnance N°504 N° RG 26/00534 - N° Portalis DBVH-V-B7K-J6M4 Recours c/ déci TJ [Localité 1] 29 mai 2026 [A] C/ [J] [C] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet
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5 mai 2026
Ordonnance N°400 N° RG 26/00425 - N° Portalis DBVH-V-B7K-J5RG Recours c/ déci TJ [Localité 1] 03 mai 2026 [D] C/ [B] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet
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