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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
66fe355d91b69e88a370fcc3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
ALILA C/ EURL MMJ CARRELAGES COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE DU 02 Octobre 2024 APPELANTES : 1/ La société ALILA, société par actions
Source officielle8ème chambre
688afa73c77b359bab86dbda
2 octobre 2024
2 octobre 2024
ALILA C/ EURL MMJ CARRELAGES COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE DU 02 OCTOBRE 2024 APPELANTES : 1/ La société ALILA, société par actions
Source officielle1ère chambre
DTA_2201625_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
à la charge de la société Alila Promotion.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67908b2f4143037ceabfbfa5
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La société Alila Promotions ne s'est pas présentée à ladite audience.
Source officielle4ème chambre commerciale
678f383106f4e91c5f36c488
10 janvier 2025
10 janvier 2025
GMBH, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités au siège social , venant aux droits de la société Allgaier Translog GmbH & Co.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02851_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
B et la société Alila Promotion, que M.
Source officielle1ère Chambre A
668edce92980a82f59dc5761
5 juillet 2024
5 juillet 2024
ALILA, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant S.N.C.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2603988_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Par mémoire, enregistré le 23 mars 2026, la SCI Altaves, représentée par Me Fyrgatian, confirme le prononcé, à sa demande, de l’arrêté du maire du 20 mars 2026 qui retire l’arrêté du 15 septembre 2025
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611d7957d68b57534e2fc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ALGHAD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 790 290 902, Dont le siège
Source officiellesoc
à releverc/M. Y
6079b1769ba5988459c523d1
20 juillet 1995
20 juillet 1995
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 22 février 1993), que Alain X..., salarié de la société Aluglace, a trouvé la mort le 10 novembre 1989 au cours d'un accident
Source officielle8ème chambre
630710887786aac563f2758d
24 août 2022
24 août 2022
ALILA PROMOTION RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 24 AOÛT 2022 APPELANTE : S.A.S.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300477
2 mai 2012
2 mai 2012
suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 2011), que plusieurs locataires d'un ensemble immobilier et l'association des locataires de la résidence Avenue de Verdun (l'association ALRAV
Source officielle1ère chambre civile B
6789f70939ae1759ccf606d6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
.: 20/03018 Société ALILA anciennement dénommée ALILA PROMOTION Représentant : Me Aurélien BARRIE de la SELARL POLDER AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : T 1470 APPELANT S.A.S.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201523
8 septembre 2011
8 septembre 2011
civile ; Attendu que la SCI Avenue de Verdun s'est pourvue le 27 juillet 2010 en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 2010 par la cour d'appel de Versailles dans un litige l'opposant à l'association ALRAV
Source officielleChambre 6/Section 5
695c0bdd75782d5f06e398fe
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Les liquidateurs judiciaires de la SAS Alila n’ont pas constitué avocat, de sorte que : - le tribunal n’est plus saisi des prétentions et moyens présentés par la SAS Alila et ses anciens représentants
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7e
6 mai 2008
6 mai 2008
CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE Allala Y... Raouf Y... Fouad Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea6
6 mai 2008
6 mai 2008
CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE Allala Y... Raouf Y... Fouad Z...
Source officielle3ème chambre A
67ff39cb303a1b38839f7d57
15 avril 2025
15 avril 2025
ALILA PARTICIPATION Représentant : Me Aurélien BARRIE de la SELARL POLDER AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 3 cab 03 D
6781707b6d34da2cbdcd956f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 13 septembre 2023, la société ALILA a formé opposition à la précédente ordonnance, signifiée le 17 août 2023.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037511949
26 avril 2018
26 avril 2018
ACCORD D'ENTREPRISE ALGOAN RELATIF A L'ORGANISATION DU CADRE DE TRAVAIL
Source officiellePage 2 sur 62