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1 766 résultats pour « Amélie ROBINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PEC sociétés civiles

686d62c4a2273490db108249

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ce dernier qui considère que des irrégularités affectent le fonctionnement de l’association AMDL a pas acte de commissaire de justice en date du 8 mars 2023 fait assigner l’association AMDL et Monsieur

Source officielle
TCOM

REFERE 4ème mercredi

69dcef7acdc6046d47162ded

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Jacques ROBIN, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 22 octobre 2025, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d80a

Appel

28 février 2011

28 février 2011

RG N : 10/ 00023 AFFAIRE : Robin John X... C/ Orange Louise X...

Source officielle
TJ

Référés

66fc5171134fd24f9cc94a84

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ROBIN, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; représentée par l’AARPI DE ABREU - GUILLEMINOT- PHILIPPE, avocats

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200220

Cassation

4 février 2010

4 février 2010

qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er févier 2001 au 31 mai 2003, l'URSSAF de la Meuse a annulé une partie de l'allégement des cotisations sociales que la société Transports Guy Robin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110358

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

6079b2029ba5988459c5518a

Cassation

14 juin 1972

14 juin 1972

ENVERS L' AUTRE PARTIE QUE SI CELLE- CI PROUVE CONTRE LUI OUTRE LE PREJUDICE SUBI, L' EXISTENCE D' UNE FAUTE QUI LUI SOIT LEGALEMENT IMPUTABLE ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE ANONYME HUBERT ROBIN

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82849cdc6046d47de72d4

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La SAS TMS INTERNATIONAL FRANCE, dont le siège social est situé [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Amélie

Source officielle
CA

2ème chambre section A

65aa28a2a34ad10008581b32

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

contre la société TM production et contre Monsieur [P], ' rejette les demandes plus amples, ' condamne la société civile immobilière Ledru-Rollin à payer au syndicat des copropriétaires la somme de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303599_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6945958375782d5f06c7ec1e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ETANCHEURS AUVERGNATS c/ Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [8] la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES la SCP TERRIOU RADIGON FURLANINI GROSSES le - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES - la SCP TERRIOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92385

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Par jugement du 18 octobre 2013, le tribunal de commerce de Bastia a : - reçu pour partie l'opposition de Mme Marie Rosine Z..., - condamné Mme Marie Rosine Z... à payer à la société Sobadi la somme

Source officielle
CA

6ème Chambre

69621e8ccdc6046d47d3e273

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CREDIT LYONNAIS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : T.1740 INTIMEE : Mme [T] [R] née le [Date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e01

Appel

3 octobre 2006

3 octobre 2006

que l'appel en garantie de la compagnie d'assurance GROUPAMA par la SARL SAMSON DE ROUBIN n'a pas d'objet,- rejeté toutes les demandes plus amples ou contraires,- dit n'y avoir lieu à application de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd5

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

Le 19 décembre 2002, la société ROSIN a déclaré sa créance entre les mains de ce mandataire.

Source officielle
TJ

J.E.X

671001aafac14a1f31d95079

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

IMMOBILIERE RHONE ALPES [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Catherine ROBIN de la SCP ROBIN - VERNET, avocats au barreau de LYON substituée par Me Boris LULE, avocat au barreau de LYON NOTIFICATION

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 6

67f57cfebbf04ef7857bf259

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CAB 6 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 03 Avril 2025 par Madame Emeline FABRE, Juge aux affaires familiales, assistée lors des débats de ROBIC Amélie

Source officielle
CA

2ème Chambre

6809c7465f55848ebdc19ff1

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[E] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me ROBIN - Me SCAPIN-ALLAG RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE

Source officielle
TCOM

REFERE 2ème mercredi

69e20a1bcdc6046d478e886e

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jacques ROBIN, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de Melun, ayant tenu l'audience publique des référés du 25 mars 2026, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6a

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

une exposition sur RODIN à l'occasion de la réédition du "Penseur" de Rodin.

Source officielle

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