CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

49 résultats pour « Amandine MICHAUD Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bc3

Appel

17 avril 2003

17 avril 2003

69210 LENTILLY représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me PETITJEAN André, avocat au barreau de LYON, Toque 499 INTIMÉE : SOCIÉTÉ MARIE MICHAUD CRÉATIONS, SA 11 Rue de Brest

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

6137219fcd580146773f54b5

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat des époux D..., de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303d

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

Représenté par Me Carlo BRUSA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1933 Assisté sur l'audience par Me Roxane DEHALLE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 Monsieur Pascale X... née le 7 mars

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721eccd580146773f8c1b

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Michaud, Chevreau, Dorly, Séné, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6945d46675782d5f06d3704e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

CAZALAS-LACASSIN DEMANDERESSE S.A. [4], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R&K AVOCATS, avocats au barreau de LYON, substitué par Me Séverine FAINE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67dc9831d9f47d8f02631c8e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général Jean-[Localité 4] MARCHAL, Collège salarié du régime général Greffier Amandine

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2e9c

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deroure, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la Compagnie Drouot assurances et

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6882a7385f09f7fee0f13696

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

octobre 2018, en l’absence d’un assesseur et avec l’accord des parties ; Assesseurs Julien VIDAL, Collège employeur du régime général Jean-Marie MARCHAL, Collège salarié du régime général Greffier Amandine

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a50c64b8594705dbfcc9ba

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

] Représenté par Me Amandine GAUBOUR de la SELARL GAUBOUR WALLART RUELLAN, avocat au barreau d'AMIENS Madame [S], [L] [B] épouse [E] née le 23 Juin 1956 à [Localité 7] de nationalité Française

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

674e350de08f516899c04960

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Julien VIDAL, Collège employeur du régime général Philippe MORADO, Collège salarié régime général Greffier Amandine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

674e350de08f516899c0496e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Julien VIDAL, Collège employeur du régime général Philippe MORADO, Collège salarié régime général Greffier Amandine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938d8

Appel

13 janvier 2017

13 janvier 2017

Représenté par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIMÉS Madame Amandine Y... née le 21 février 1979 à TOURCOING demeurant...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699

Admin. suprême

17 mars 2005

17 mars 2005

    Peu après l'arrivée des agents de police Evans et Newton, Kate Bellamy, une voisine de Michael Fitzgerald, qui se trouvait en compagnie d'une autre voisine, Amanda Parkin, vint parler à Melanie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

674e350de08f516899c04972

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Julien VIDAL, Collège employeur du régime général Philippe MORADO, Collège salarié régime général Greffier Amandine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10070

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Jean Marc KKKK..., domicilié [...]                           , 108°/ à Mme Amandine LLLL..., domiciliée [...]                             , 109°/ à M.

Source officielle
CA

5ème CH (référés)

6620b8bdbd6a8f00086ab81b

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

DIOT, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Ornella SUVIERI, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY, avocat postulant DEFENDERESSE AU REFERE : Madame [U] [L] [O],

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62848fde498a54057d102d98

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

de la SELARL CABINET ADS - SOULA MICHAL- MAGNIN, avocat au barreau de LYON substituée par Me Elsa MAGNIN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SAS MALHERBE RHONE ALPES, prise en la personne de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

5fdda90fea2887514e2eb3ff

Appel

10 août 2018

10 août 2018

AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0905 Assistée de Me Amandine Z... de l'AARPI Y..., avocat au barreau de PARIS, toque A480 Vu l'assignation en référé délivrée le 27 juillet

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

69ceb433cdc6046d47e5ab4f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

, avocat au barreau de BORDEAUX; Me Michael AMADIO ( AMADO AVOCATS) ( avocat au Barreau de Paris) DÉFENDERESSE Société IPSEC – Institut Prévoyance Société Egide Caisse [Adresse 2] [Localité 3] défaillant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6036ffc46537959a9ac22c98

Appel

26 juin 2015

26 juin 2015

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Janvier 2012 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 10/08905 APPELANT Monsieur [M] [Q] [Adresse 2] non comparant, représenté par Me Amandine

Source officielle