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43 résultats pour « Ambroise DE PRADEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

600ff4eab1822d583e1c2723

Appel

15 janvier 2021

15 janvier 2021

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] Immatriculée au rcs d'Evry sous le numéro 494 051 717 Représentée par Me Ambroise

Source officielle

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TCOM

Chambre 07

69f22c97cdc6046d47fade1b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Stéphane CHEMAMA, Président, [Adresse 2] comparant par Me VERONIQUE HOURBLIN [Adresse 3] et par Me Ambroise DE PRADEL DE LAMAZE [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * SAS Bame service [Adresse 5] Représentant

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69ea111dcdc6046d474004e7

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 8 avril 2026 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SASU DE LAGE LANDEN LEASING [Adresse 1] comparant par Me Véronique HOURBLIN [Adresse 2] et par Me Ambroise

Source officielle
CA

1ère chambre

679331d331df9338379d279b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

légal domicilié en cette qualité [Adresse 14] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Philippe Pericchi de la Selarl Avouepericchi, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représentée par Me Ambroise

Source officielle
CA

4e chambre civile

6711face7603bf88a1884869

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

poursuites de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Ambroise

Source officielle
CA

4e chambre civile

6711face7603bf88a188486b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

et poursuites de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Ambroise

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62c91a3df3eafe9fcf075e12

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101 Ayant pour avocat plaidant, Me Ambroise

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6451fad548616ed0f8cd4ef6

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71180533, et Me Ambroise

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

635a21d4c549ea05a7cd2d32

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

demeurant ès qualité audit siège social, [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric MANSAT JAFFRE de la SELARL MANSAT JAFFRE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Ambroise

Source officielle
CA

13e chambre

64a7b2593bcaf505db696b45

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

FRANFINANCE LOCATION [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Cindy FOUTEL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 754 - N° du dossier 202217P Représentant : Me Ambroise DE PRADEL

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63c1089ebf9fd47c90a139be

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Localité 4] / FRANCE représentée par Me Sandra CARTIER-MILLON de la SELARL DAVID-COLLET CARTIER-MILLON REVEL-MOUROZ, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidants par Me Philippe MEILHAC et Me Ambroise

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE

69e23220cdc6046d4791cd85

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège ; Comparait et plaidant par Maître Charles DE LUYNES, avocat au barreau de MONTAUBAN, [Adresse 2] loco Maître Ambroise

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL03136_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

situé au lieu-dit Serre des Pradels.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL03065_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

de quatre lots à bâtir sur un terrain situé au lieu-dit Serre des Pradels.

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TA

6ème Chambre

DTA_2207081_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Par un courrier du 7 avril 2022, l’hôpital Ambroise-Paré lui a adressé le résultat génétique du 21 janvier 2021, le compte-rendu de diagnostic génétique de cardiomyopathie héréditaire du 9 octobre 2020

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201347_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Pradalié, - et les conclusions de M. Allègre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2404614_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

compagnie de tous les acteurs de ce chantier " et que " cœur névralgique de la ville, la gare de Melun est l'une des plus fréquentées de France ", et une information sur la fin des travaux rue Saint-Ambroise

Source officielle
CC

cr

613724fecd5801467741a179

Cassation

21 juin 1988

21 juin 1988

audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me PRADON

Source officielle
TA

9ème Chambre

Section, 2 mai 1959, Ministre des financesc/Sieur Lafon

DTA_2302894_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

A..., représentée par Me Kumaba Mbuta, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 12 février 2023 par laquelle l’hôpital Ambroise Paré relevant de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2300503_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

admission au séjour au titre de l'asile et a bénéficié, à ce titre, à compter du 15 avril 2021 d'un hébergement au sein du centre d'accueil pour demandeurs d'asile, géré par Coallia, situé 13, rue Ambroise

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