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1 141 résultats pour « Angélique HUM »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers commerciaux

66294e4a204c0caeeb992221

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

L’HUIS SAINT PIERRE et la S.A.S.

Source officielle
CC

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00953

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[L] a été engagé par la société SCOR SE le 23 février 2009 en qualité de « chief executive officer » du « hub » de [Localité 2], de niveau « senior global partner 1 » pouvant bénéficier outre son salaire

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047981113

—

3 octobre 2022

3 octobre 2022

ACCORD D'ENTREPRISE HUB SAFE RHONE ALPES NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051339872

—

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ACCORD D’ENTREPRISE HUB SAFE NANTES RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043150640

—

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Accord d'entreprise HUB SAFE REGIONAL - Négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044295132

—

14 décembre 2020

14 décembre 2020

Accord d'entreprise HUB SAFE RHONE ALPES - négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043422172

—

14 décembre 2020

14 décembre 2020

Accord d'entreprise HUB SAFE RHONE ALPES - Négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046474842

—

7 janvier 2022

7 janvier 2022

Accord d'entreprise HUB SAFE RHONE ALPES Négociation Annuelle Obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65a62b4c448a370008a72048

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

La SARL HUG ARROSAGE AUTOMATISE s'est constituée intimée le 9 mars 2022.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2304038_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Elle soutient que : - la responsabilité pour faute des HUS est engagée en raison du défaut d’information sur les risques d’une ablation de kyste ovarien ; - la responsabilité pour faute des HUS est

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200345_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Une décision implicite de rejet de cette demande est née du silence gardé par les HUS.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2101212_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Par décision du 26 novembre 2020, le directeur général des HUS a refusé de renouvelé le contrat de l'intéressée.

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

68f67f38f444f3ad06a40e46

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 13 Janvier 2025 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 14 Octobre 2024 GROSSE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0702DEC002118520

Admin. suprême

2 juillet 2024

2 juillet 2024

    Le 5   août 2015, elle fut hospitalisée à l’Unité d’intervention et de thérapie brève des HUG (UITB).

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

67f6bbc9a9d5adc26061f179

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Au regard des moyens de fait qu'il allègue, le tribunal considère qu'il lui revient d'examiner l'ensemble de ses demandes sous l'angle de la responsabilité délictuelle.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110088

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

Adresse 2], exerçant sous l'enseigne ASF, 2°/ à la société GE money bank, société en commandite par actions, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Les Maisons d'aujourd'hui

Source officielle
CA

Chambre 1-2

679336bacc9763289b72519a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

M.G.P Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette HUA Me Hugo CADET Me Anne JOURNAULT Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Source officielle
TJ

Service de proximité

6966ae37cdc6046d472ed8c8

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 12 Janvier 2026 N° RG 25/02277 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QO6M Grosse délivrée à Me HUA

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2402873_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

en lien avec la faute commise par les HUS qu’à hauteur de 40%.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104885_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

2104885, et des mémoires enregistrés le 21 février 2023, le 23 février 2023, le 26 mars 2023 et le 18 mai 2023 sous le numéro 2104885, Mme A C demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de tenir à huis

Source officielle