Charles D..., demeurant Villa l'Espérado, Chemin de Saint-Antoine à Sollies-Pont (83210), 19° M.

La commune fait valoir que les moyens soulevés par la STPI ne sont pas fondés. Par un mémoire en défense, enregistré le 14 août 2024, le SIE de Saint-Antoine, conclut à sa mise hors de cause.

Z... était alors porteur ; que, de l'ensemble de ces éléments conjoints, il ressort qu'Antoine Z... n'a pas fait l'objet, de la part des policiers, de coups et blessures volontaires ayant entraîné

Antoine A..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ..., 2°/ M. Roger Z..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), Mas Chabry, route de Canohes, 3°/ M.

Antoine X..., demeurant ... (Haute-Garonne), 28/ M. Jean-Antoine Z..., demeurant ...

Dans le cas particulier où cette production contient l'exposé d'une circonstance de fait ou d'un élément de droit dont la partie qui l'invoque n'était pas en mesure de faire état avant la clôture de l'instruction

COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE DOSSIER N 15/ 00007 14 Avril 2015 Monsieur Roger X...

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de la SARL EDEN ROC né le 16 Septembre 1964 à BASTIA (20200) ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de la SARL EDEN ROC né le 16 Septembre 1964 à BASTIA (20200) ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de la SARL Eden Roc né le 16 Septembre 1964 à BASTIA (20200) ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI

I ROC E MARE S. C. I FLOMA CONSORTS Z...

Marie A... fait valoir que David X... n'a jamais justifié d'une expérience professionnelle de cinq ans ni d'une situation financière lui permettant de faire face aux engagements souscrits ; elle demande

X... et les époux Roger X... ; "aux motifs que M.

C/ Antoine, Roger, Marie Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 octobre 2009 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 3ème No cabinet : 6 JAF.

.., Roger XF..., Claude XG..., Bernard XH..., Joseph XI..., Malek XJ..., Gilles XK..., Norbert XK..., José YW..., Henri YX...

, dont le siège social est Ferme de Saint-Antoine à Mardeuil (Marne) Epernay, 2°/ de Monsieur Roger X..., demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., 3°/ de Monsieur Yves X..., demeurant

Antoine, - Z...

Jean-Paul X..., Statuant à nouveau, CONDAMNER solidairement Messieurs Jean-Pierre, Antoine, Roger X... et Mme Simone X... à payer à M.