CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ésulte des poursuites engagéesc/Malik X
61372695cd58014677426c45
3 avril 2007
Y... ne l'avait pas agressé, tout cela est faux l'offcier de police judiciaire n'a pas pris ma déposition car j'aurais dit qu'Antonio Y... a bien insulté et agressé mon mari, je ne comprends pas l'attitude
61372572cd5801467741dcf9
10 avril 1996
Rosa avant de faire feu; "qu'en outre, s'il paraît établi que Antonio Y...
61372606cd58014677422611
24 mai 2000
par : - L'administration des douanes et droits indirects, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 1999, qui a relaxé Antonio
YON, en date du 11 octobre 1994 qui, dans la procédure suiviec/X, du chef d'homicide volontaire
6137257ecd5801467741e379
13 décembre 1995
X... ; qu'il a été établi que, contrairement aux affirmations de la partie civile, Antonio X... n'avait pas subi d'hémorragie extériorisée lors de l'accident ; (...) ; que les chocs internes
613725e5cd58014677421622
7 février 2001
alinéa 3 et 591 à 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité de la procédure pénale tirée de l'irrégularité de la procédure de contrôle fiscal dont Antonio
ésulte pas des pièces de l'instruction charges suffisantesc/Antonio G
61372565cd5801467741d56f
1 octobre 1997
partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 juillet 1996, qui, dans l'information ouverte sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Antonio
édure et de l'instruction des charges suffisantesc/Antonio X
6137269bcd58014677426f72
26 avril 2006
Y... ; qu'il résulte des déclarations de son frère cadet, Gilles, qu'au cours de l'été 1989, ce dernier s'est rendu une fois à l'appartement d'Antonio X...
61372652cd58014677424ab2
9 juin 2004
C... aux faits poursuivis contre José Antonio X...
civ1
6137242ccd5801467741332b
7 décembre 2004
Antonios X... et du pourvoi incident de Mme Y..., qui sont identiques : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu que, par acte établi par M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716
21 octobre 2021
D’ACQUARICA 1963 Vincenzo D’AGOSTINO 1967 Antonio DALOISO 1967 Antonio D’ANGELO 1966 Domenico D’ANTUONO 1955 Alessandro DE FELICE 1965 Gaetano DE FILIPPO 1961 Valerio DE GIORGI 1964 Giuseppe DE MARCHIS
6137263bcd58014677423f72
18 octobre 2006
Antonio, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 2 juin 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du RHONE sous l'accusation de viols et d'agressions
613726a0cd5801467742727f
4 avril 2007
B... ; que c'est au retour de cet entretien qu'Antonio B... a refusé d'être fouillé, de façon à être affecté au quartier disciplinaire ; que Stéphane D..., qui a effectué la visite du 10 mars 2003, a
soc
613722c8cd5801467740161f
29 octobre 1996
Edouard X..., fils de M. Z... Gabriel, fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à paiement au profit de Mme A..., alors, selon le moyen, que, d'une part, M.
61372599cd5801467741f19e
30 avril 1998
Antonio, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 1997, qui les a condamnés, le premier pour abus de confiance à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec
6137262ccd5801467742382b
6 novembre 2001
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Antonio
PARIS, du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suiviec/Alessandra Y
613725abcd5801467741fa6d
11 décembre 1996
Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suivie contre Alessandra Y..., épouse B..., Daniel X... et Odette
61372562cd5801467741d40b
18 septembre 1997
ses explications variables : les faits s'étaient produits en l'absence de la mère; qu'en l'état, Anthonio X... est passible d'une peine criminelle et la détention provisoire est également justifiée
613725d7cd58014677420ef5
9 mars 1999
Antonin, Partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 2 mars 1998, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Robert Z... du chef de tentative de chantage
613725e2cd580146774214ac
20 juin 2001
Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 2000, qui, pour blessures involontaires et infraction au Code de la route, l'a condamné à 2 amendes
6137261acd58014677422f2f
3 mars 2004
Anne, en sa qualité d'administratrice légale de son fils mineur Antonin Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 février 2003, qui
Page 2 sur 983