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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Proc. coll. civiles
670d8c5e9ace530007580244
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Me [T] [Y], Mandataire Judiciaire, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 16 Septembre 2024 : Martine RIVET, magistrat honoraire, juge rapporteur Morgane DERVAUX
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208944_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A..., représentés par Me Volpato, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de La-Roche-des-Arnauds à leur verser une somme de 188 088 euros en réparation du préjudice causé par la dévalorisation
Source officielleciv3
éparation des désordres affectant l'immeuble, dirigéec/MM. X
613720c5cd580146773ee423
30 mars 1989
30 mars 1989
IV, 3°/ Monsieur Arnaud F..., pris en sa qualité d'ayant droit de M. Olivier F..., décédé, demeurant à Paris (4e), ...
Source officielleProc. coll. civiles
67a53833e6367a63fbf445f2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Procédures Collectives Civiles 03.88.75.29.54 N° RG 24/02467 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MTWS N° PC : 24/59 N° de minute : 25/00034 Copie à : SELARL [9] Parquet Trésorier Payeur Général Avocat : Me Arnaud
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a36e99cdc6046d47157d35
28 janvier 2025
28 janvier 2025
2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 28 janvier 2025 Président: Monsieur Romain FOURNIER Juges : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT * Monsieur Patrick ANSELMO Greffier : Madame Marine DESSAUX
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a35ca8cdc6046d471427e8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Composition du tribunal lors de l'audience du 28 janvier 2025 Président : Monsieur Romain FOURNIER Juges : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT * Monsieur Patrick ANSELMO Greffier d'audience : Madame Marine DESSAUX
Source officielleciv3
6137212fcd580146773f1af6
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Z..., Arnaud X..., demeurant à Portets (Gironde), château de l'Hospital, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 1990, où étaient présents : M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2505141_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
euros à verser à Me Decaux.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
677f662be034c1f8dc458931
8 janvier 2025
8 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 2] le 07 Septembre 2023 Appelant : Monsieur [B] [L], représenté par Me Arnaud RICHARD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC Intimée : Madame [W] [O] veuve [
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2300226_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - et les observations de Me Fournier Deville,
Source officielle6e Chambre D
5fdd8e97ff5e9a38d5fe6833
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Mme Emilie DEVARS, Vice-Présidente placée, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
677f662ae034c1f8dc458925
8 janvier 2025
8 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 07 Mai 2024 Appelante : Madame [K] [J], représentée par Me Arnaud LEROY de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : C1683 - N° du dossier 2101647
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2297
7 mars 1990
7 mars 1990
Geneviève, demeurant ..., 3°/ Monsieur Arnaud C..., demeurant à Valence (Drôme), 7, place de la République, pris en sa qualité de représentant légal de ses trois enfants mineurs, en cassation d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffb9
4 décembre 2012
4 décembre 2012
IMPRIMERIE DEVANNE ZA St Joseph Route de Cholet 49360 MAULEVIER représentée par Maître Séverine COULON, substituant Maître Hervé QUINIOU, avocat au barreau d'ANGERS - No du dossier 090027
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601051_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Lelievre-Bouchard, demande au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur l’évolution de l’état de santé de Téo Deville
Source officielleChambre 2-3 section 1
69d122b0cdc6046d4719cb90
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La SARL à associé unique DELAL est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 821288628.
Source officielle2 e chambre civile
633fc2f0e633183e2ee1794b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Adresse 2] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/006234 du 22/01/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représentée par Me Anne leonie ARNAUD
Source officielle1ère Chambre A
5fde1baf384af0b899a3fb02
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représenté par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Thierry VERNHET de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant
Source officielleChambre Sociale
6032017ad47662399789bdbf
18 mai 2018
18 mai 2018
Par déclaration enregistrée le 22 mars 2017 la SAS Fromageries Arnaud Frères a relevé appel de la décision.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a38dfccdc6046d4717d4de
1 juillet 2025
1 juillet 2025
greffe le 01/07/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 01/07/2025 * Président : Monsieur Pierre TOUFIC Juges : Monsieur Franck BUONANNO Madame Laurence DAYON Greffier : Madame Marine DESSAUX
Source officiellePage 2 sur 23