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239 593 résultats pour « Athanase-Vadeleux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02114

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

sous l'enseigne Le Petit Marché Legendre, décédé, 5°/ à Mme [N] [U], domiciliée [Adresse 1], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société SP alimentation Legendre, 6°/ à la société Athéna

Source officielle

Page 2 sur 11980

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a1926f7cdc6046d4753f23a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

(ci-après dénommée Athena). 2.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0909DEC002492810

Admin. suprême

9 septembre 2014

9 septembre 2014

  Présidente   ANNEXE Liste des requérants                 STAMOULIS Athanasios, né en 1949      

Source officielle
CC

soc

61372665cd580146774253d7

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Athéna Conseil, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

613723f4cd580146774105a0

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

de l'agence d'Evry avait découvert un suspens comptable de 68 870,25 francs, que la perte subie par la BNP était importante puisqu'elle n'avait pu engager des poursuites à l'encontre de la société Athena

Source officielle
CC

comm

613721a4cd580146773f5851

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

ville de Cannes a confié en 1967 à la société Roblot concessionnaire du service extérieur des pompes funèbres, l'entretien et la gestion sur le territoire de la commune d'une chambre funéraire dite Athanee

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fed50cdc6046d47889326

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SCI ATHENA, représentée par Me Farauze ISSAD de la SELASU F.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00332

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

V... coïncidait avec l'activité de l'intéressé pour le compte de la société ATHANA, de sorte que M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:16-DCC-187

droit de la concurrence

2 décembre 2016

2 décembre 2016

relative à la prise de contrôle exclusif de Minerva Athena par Naxicap Partners

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

613721c7cd580146773f7334

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

(Meurthe-et-Moselle), 28/ le syndicat secondaire de l'immeuble Athéna, agissant par son syndic en exercice, la société Europ Azur, dont le siège social est ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), 38

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0217DEC007269211

Admin. suprême

17 février 2015

17 février 2015

Ionia   Damianos FAKIOLAS 1962 Chaïdari   Anastasia FAMELI 1967 Chaïdari   Marina FANOURAKI 1959 Chaïdari   Anastasia FASSA 1977 Mandra   Athina FYLAKTOU 1958 Megara   Christos

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423f08

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Mme A..., déclarée volée, n'était pas la même que celle qui avait été vendue, que les objets de Lucien E... avaient fait l'objet d'une saisie dans le cadre de la procédure collective de la société Athena

Source officielle
CC

civ3

613721c7cd580146773f7335

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

(Meurthe-et-Moselle), 28/ le syndicat secondaire de l'immeuble Athéna, agissant par son syndic en exercice la société Europ Azur, dont le siège social est ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), 38

Source officielle
CC

civ3

613722dacd58014677402524

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

exposés et, par suite, la condamnation du maître d'ouvrage délégué au paiement de "la somme de 497 279,56 francs à titre de solde de travaux effectués en réparation des malfaçons dont a eu à souffrir l'Athanée

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-173636

Admin. suprême

26 avril 2017

26 avril 2017

inside } .s13783063 { width:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s3537C2D6 { font-weight:normal } Communicated on 26 April 2017   FIRST SECTION Application no. 78005/11 Athanasia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd92ffcb0d7200fbeadc24e

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

La société ATHENA n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a22624bcdc6046d4739232b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

ATHENA SERVICES A DOMICILE C/ [V] [J] MADAME LA PROCUREURE GENERALE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0f0536cdc6046d477077d4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

SELARL ATHENA en la personne de Me [L] [J], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f43a

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

dévolus aux ayants droit de Athanase B...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd27dcdc6046d4709e82b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La société ATHENA-OI SARL, prise en la personne de son représentant légal Monsieur [D] [Q] [I], assistée de son conseil Maître [X] [G], a comparu à l'audience en Chambre du Conseil.

Source officielle