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47 résultats pour « Aurélie Bijoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

63be630613ef607c90ab638c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

instance, et soutient encore que les bijoux avaient été donnés à sa fille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944c2

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représenté par Me Laurent LESTARQUIT, avocat au barreau de DUNKERQUE SAS BIJOUTERIE TPH [...] - [...] [...]

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD006430101

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

le beau-frère d’Aurel A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00393

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

bail divers locaux à Paris, appartenant à la SCI Montaigne Bayard, aux droits de laquelle se trouve la SCI Alpha Paris, pour y exploiter un commerce de vente d'articles de vêtements, de voyages sacs, bijoux

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69f249aecdc6046d47003a70

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

expose que par acte sous seing privé en date du 29 décembre 2010, les défendeurs lui ont donné à bail des locaux à usage commercial situés [Adresse 4] où elle exerce une activité de commerce de perles, bijoux

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67ec59d0dd062d9f810e9c75

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[N] [G] (« Coucou ma chérie tu pourra me dire quand tu fais le virement [emoji bisou] / Et oui encore moi je sais j’arrive plus à me passé de toi [deux emojis bisou] / (...)

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000033788976

Admin. suprême

30 décembre 2016

30 décembre 2016

Vincent Villette, auditeur, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la Société

Source officielle
CA

17e chambre

653a071cd0451e8318d0ecd9

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ef6fcb7985d82da296f863

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ORDONNANCE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [F] [Z] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Aurélie

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e7aaacbea0fe684bd5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

procédure civile, l’affaire a fait l’objet d’une procédure sans audience et a été jugée devant : Ce magistrat a rendu compte au tribunal composé de : Gabrielle LAURENT, Première Vice-Présidente adjointe Aurélie

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

63c10928bf9fd47c90a13a8c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Aude GERIGNY de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66878d2805d6f7f678d495ce

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 mai 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

de PARIS, toque D 1950 Assisté de Me Yaotian CHAI plaidant pour la SELAS AURILEX, avocat au barreau de PARIS, toque D 1950, Me Mathilde CATANAS plaidant pour la SELAS AURILEX, avocate au barreau de PARIS

Source officielle
CA

17e chambre

64bb735e0d42fcd969e7cf75

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 avril 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68660f75bbe0ac41ca81b0a9

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mars 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf5f31cdc6046d47f3bc28

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[G] [X] C/ S.E.L.A.S. [1] MAV Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me [D] [T], Me Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92cac

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

né le 07 Décembre 1971 à GUINGAMP (22200) ... 22200 GUINGAMP Représenté par Me Aurélie BOTTE, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉE : Madame Sandrine Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6789f22ce53fca3659f67264

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère,

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63c79ad3da31367c908eb470

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Par jugement en date du 17 octobre 1996, le Tribunal de grande instance de Toulon a ordonné à l'épouse de restituer deux bijoux et rejeté toutes les autres demandes des parties qui en ont relevé appel.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300515

Cassation

23 avril 2013

23 avril 2013

qu'ailleurs en France, la seule période estivale et peut donc s'étendre parfois des vacances scolaires de Pâques jusqu'à la fin du mois de septembre, soit pendant 6 mois, la location d'un magasin de vente de bijoux

Source officielle

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