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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
667d00cf2439f45aaa0425dd
16 avril 2024
[T] [O] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie BIJOUX, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Mme [H] [M] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Aurélie BIJOUX, avocat au
Chambre sociale
65b9fb6c8452800008b2b870
25 janvier 2024
Localité 3] Représentant : Me Vincent remy HOARAU de la SELARL PRAGMA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [O] [H] [R] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie
68e9e47d154299c7318fb2c2
10 octobre 2025
Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [S] [T] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie
2ème Chambre
69cff2b0cdc6046d4700aea1
3 avril 2026
: 03 Avril 2026 N° RG 25/03166 - N° Portalis DB32-W-B7J-DBIK7 NAC : 78F JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION DU 03 AVRIL 2026 DEMANDEUR : Madame [I] [D], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Aurélie
6871f155df9b8685d8d06972
11 juillet 2025
Représentant : Me Abdoul karim AMODE de la SELARL AMODE & ASSOCIES (SELARL), avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [R] [X] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Aurélie
64eedcd9bb2c32d969d35474
29 août 2023
BIJOUX, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [U] [MD] [H] [Adresse 26] [Adresse 26] [Localité 28], représentant : Me Aurélie BIJOUX, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
CTX PROTECTION SOCIALE
68f271a3e97b8c182990f74a
8 octobre 2025
SOCIAL N° RG 23/01104 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GRTB N° MINUTE 25/00638 JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 EN DEMANDE Madame [T] [W] [Adresse 1] [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Aurélie
628dcb0614cc2751aa86bbc3
5 mai 2022
Action Pro Multitechniques [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Aurélie Bijoux, avocat au barreau de Saint-Pierre de la Réunion et Me Jean Jacques Morel, avocat au barreau de Saint Denis de la
665abadf97d5920008107ed6
19 avril 2024
DE SAINT-PIERRE en date du 01 AVRIL 2022 suivant déclaration d'appel en date du 22 JUILLET 2022 RG n° 21/00344 APPELANT : Monsieur [Y] [X] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Aurélie
628dcb0614cc2751aa86bbc5
ACTION PRO MULTITECHNIQUES [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie BIJOUX, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION et Me Jean Jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
67f4b11dda16d54af38e62ec
3 avril 2025
ASSOCIATION LA FEDERATION DES EGLISES ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE LA REUNION [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION et Me Aurélie
cr
6137263fcd5801467742417e
2 septembre 2005
procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Franck X... coupable d'avoir, par violences, contraintes ou surprises, commis des agressions sexuelles sur la personne d'Aurélie
Pôle 5 - Chambre 1
6163b7feb88d7e4ae5cfe396
30 juin 2010
de la société [R] BIJOUX celle-ci est connue pour exploiter les bijoux de son fondateur, dont elle porte le nom patronymique, et qui est un créateur ; que la qualité à agir d'[U] [R] ne s'avère en réalité
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100565
11 mai 2017
et que la société AB Libellule était titulaire des droits patrimoniaux d'auteur sur ce bijou et que, en offrant à la vente et en commercialisant les bijoux référencés 689700-4344-09, objet de l'achat du
61372653cd58014677424b33
15 octobre 2003
, laquelle indiquera que ses fils avaient été contraints, une fois en sa présence, à lécher le sexe d'Odile D... et avaient été pénétrés de force à l'aide de godemichés, déclarations confirmées par Aurélie
Cour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
Elle a ajouté qu'avec Aurélie et Flora, le gérant du magasin était allé plus lien qu'avec elle.
MARDI
69a9c230cdc6046d47a1d5e4
28 octobre 2025
PHOTO à en régler la valeur, soit 8.190,41 €, CONDAMNER la société BISOU PHOTO à régler la somme de 5.000 € à la société Prefiloc Capital à titre de dommages et intérêts, CONDAMNER la société BISOU
Première Chambre
679a94c0e9a46d1f5a766f58
9 janvier 2025
Composition du Tribunal lors du délibéré - Madame Aurélie DESWARTE, Juge, - Madame Nathalie REGULA, Magistrat à titre temporaire.
Chambre sociale 4-4
65a0f94a383a880008fd09c6
10 janvier 2024
Est aussi reproché à la salariée le port de bijoux, en contradiction avec les règles d'hygiène et de sécurité de l'entreprise, découvert le 31 août 2020.
Chambre 1
69d986f9cdc6046d47d2d5e1
GREFFIER : Aurélie HUGONNIER AUDIENCE : En application de l’article 799 du code de procédure civile, le dépôt du dossier au greffe a été autorisé et fixé au 06 Février 2026.
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